Acquisition de matériel de mesure métrologique d'eau potable et télégestion - 4 ans

Le Mans Métropole

Il s'agit pour Le Mans métropole d'acquérir des équipements de télésurveillance sur son réseau de distribution pour optimiser le fonctionnement de son réseau d'eau potable. La date de démarrage indiquée ci-dessous est une date prévisionnelle et non contractuelle ; la date effective de démarrage dépend du déroulement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-24 Avis de marché
2024-11-21 Avis de marché
2025-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel de mesure métrologique d'eau potable et télégestion - 4 ans
Numéro de référence: 2024_0110_FCS_IP
Brève description:
Il s'agit pour Le Mans métropole d'acquérir des équipements de télésurveillance sur son réseau de distribution pour optimiser le fonctionnement de son réseau d'eau potable. La date de démarrage indiquée ci-dessous est une date prévisionnelle et non contractuelle ; la date effective de démarrage dépend du déroulement de la consultation
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de mesure et de contrôle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pré localisateurs de bruit (loggers) compatibles avec la technologie de radio longue portée 169 MHz mise en place sur le territoire du Mans Métropole
Description du marché:
Pré localisateurs de bruit ("loggers") compatibles avec la technologie de radio longue portée 169 MHz mise en place sur le territoire du Mans Métropole
Informations complémentaires:
Montant minimum sur 4 ans : 5 000 euro(s) H.T. Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) H.T. Estimation annuelle : 80 000 euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Matériel de mesure et de contrôle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
Des avenants et / ou marchés complémentaires pourront être passés le cas échéant pendant l'exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Débimètres électromagnétiques
Description du marché: Débimètres électromagnétiques
Informations complémentaires:
Montant minimum sur 4 ans : 10 000 euro(s) H.T. Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) H.T. Estimation annuelle : 20 000 euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Accessoires de débitmètre ABB ou équivalent compatibles avec la technologie de Le Mans Métropole
Description du marché:
Accessoires de débitmètre ABB ou équivalent compatibles avec la technologie de Le Mans Métropole
Informations complémentaires:
Montant minimum sur 4 ans : 5 000 euro(s) H.T. Montant maximum sur 4 ans : 400 000 euro(s) H.T. Estimation annuelle : 20 000 euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date du bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget annexe de l'eau
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529748 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529748 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Isabelle Prevost 02.43.47.43;78 Renseignements techniques : David Vigne 02.43.47.39.40
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 67E0A373-D24F-BC01-1CC5C1F3CC69C898
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 67E0A364-D0C5-8747-2B534F9B070D3580
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-650900 (2024-10-24)
Avis de marché (2024-11-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 650900-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0C34A1D6-F379-F3C0-87281A7E503721A3
Organe de révision
0C34A1B6-D950-FA5D-D4E2DDC016DF3AF8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0C34A222-9B26-0B51-24292CD6A5B66DE5

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 26/11/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 13/12/2024 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/11/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9f3f9f03-32aa-488a-aa3a-fa3d50df508f-01
Source: OJS 2024/S 228-714291 (2024-11-21)
Avis d'attribution de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 143 638 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Encombrement du produit et facilité de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie :
Robustesse et durabilité du produit
Prix
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 56690
Date de conclusion du contrat: 2025-04-01 📅
Titre: Pré localisateurs de bruit (loggers) compatibles avec la technologie de radio longue portée 169 Mhz mise en place sur le territoire du Mans Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 143 638 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 62 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sewerin
Numéro d'enregistrement national: 1529748-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Code postal: 67720
Commune postale: Hoerdt
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sewerin@sewerin.fr 📧
Téléphone: 0388681515 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 81 038 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: C.n.s instrumentation
Numéro d'enregistrement national: 1529748-1-2-1
Adresse postale: 14 Rue Du Cap Vert
Code postal: 21800
Commune postale: Quetigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: jean.pierre.garlin@cns-instrumentation.com 📧
Téléphone: 0380719385 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution issues de détail estimatifs ; s'agissant d'accords cadre à bons d commande, il ne s'agit pas de valeurs contractuelles lesquelles sont les suivantes : Montant minimum et maximum pour 4 ans : Lot 1 : 5 000 euro(s) Ht - 400 000 euro(s) H.T. Lot 2 : 10 000 euro(s) H.T. - 400 000 euro(s) H.T. Publication au Joue : 25/10/2024 - 650900-2024 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 4C15A35F-C57F-C74E-1BB8CA25FA5CFE68
Organe de révision
4C15A33D-CF9D-2AA6-2093A0C6E21328AE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4C15A371-B7BA-7F4B-9E46CE15D92FE6D9
Source: OJS 2025/S 095-320545 (2025-05-15)