ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT (24 LOTS)
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ou l'émission de bons de commande (selon les lots) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents ou des bons de commande selon les lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Arc en Ciel Decor
- • distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P
- • Ets baurès-produits métallurgiques
- • iperion Perpignan
- • La Vitrerie
- • Legallais Bouchard
- • Les Jardins Catalans
- • Maisagri
- • Pyrénées Agricoles
- • REXEL
- • Trenois Decamps
- • Boîtiers › Cartons
- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Fermoirs, pièces pour serrures et clés › Clés
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux d'artisanat
- • Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Agrégats
- • Logiciels de gestion de système, de stockage et de gestion de contenu › Logiciels de gestion de systèmes
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Matériaux de construction divers › Matériaux divers de construction en bois
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Matériel de polarisation › Miroirs
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Produits de pépinière › Plantes
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Serrurerie › Ferronnerie
- • Stores › Stores d'intérieur
- • Tissu en coton › Toile
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Piquets
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT (24 LOTS)
Numéro de référence:
ABC-2024-FCS-RT-0106
Brève description:
Produits/services: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
Description du marché: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département des Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Ville: Departement 66
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
01 BIS
Titre: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne
Description du marché: Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible
Description du marché: Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Plomberie, sanitaire, chauffage
Description du marché: Plomberie, sanitaire, chauffage
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Peinture, revêtements et décorations
Description du marché: Peinture, revêtements et décorations
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Menuiserie bois
Description du marché: Menuiserie bois
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Serrurerie, quincaillerie spécialisée
Description du marché: Serrurerie, quincaillerie spécialisée
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Plaine et Piedmont
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
07 BIS
Titre: Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Montagne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Plantes extérieures
Description du marché: Plantes extérieures
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Plantes intérieures
Description du marché: Plantes intérieures
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Consommable et Quincaillerie Général
Description du marché: Consommable et Quincaillerie Général
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Ferronnerie
Description du marché: Ferronnerie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Arrosage
Description du marché: Arrosage
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Outillage électroportatif
Description du marché: Outillage électroportatif
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Logiciel de contrôle et de gestion d'accès - lecteur de contrôle d'accès - modules et accessoires
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur
Description du marché: Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Fourniture de Déménagement et matériel de manutention
Description du marché: Fourniture de Déménagement et matériel de manutention
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Vitrerie - Miroiterie
Description du marché: Vitrerie - Miroiterie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Clefs
Description du marché: Clefs
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Accessoires de plantation et entretien des espaces verts
Description du marché: Accessoires de plantation et entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Mercerie
Description du marché: Mercerie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Mobilier extérieur et mobilier urbain
Description du marché: Mobilier extérieur et mobilier urbain
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
Description du marché: Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan 66000
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-02 10:00:00 📅
Lieu: Perpignan 66000
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des pyrenees-orientales
Numéro d'enregistrement national:
22660001300016
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Code postal: 66906
Commune postale: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MALHERBE Hermeline
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468858585 📞
URL: http://www.ledepartement66.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1471804 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1471804 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
574103
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325406 (2024-05-30)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
A240106l02
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Titre: Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
REXEL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-3-1
Adresse postale: 2670 Avenue Julien Panchot
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr 📧
Téléphone: 0468858191 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 777 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-4-1
Adresse postale: Rue Henri Spriet
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 765 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ARC EN CIEL DECOR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel decor
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue Fernand Forest
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 416 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX - D.M.B.P
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution materiaux bois-panneaux - d.m.b.p
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-6-1
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 779 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets baures-produits metallurgiques
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-7-1
Adresse postale: 21 Av De Nimes
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 098 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PYRENEES AGRICOLES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrenees agricoles
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-8-1
Adresse postale: Ld Ste Eugenie
Code postal: 66270
Commune postale: Le Soler
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LES JARDINS CATALANS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Les jardins catalans
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-10-1
Adresse postale: 107 Rte Dep 31 De Bompas
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 029 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-12-1
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MAISAGRI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Maisagri
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-14-1
Adresse postale: 579 Rte De Beaumont
Code postal: 82700
Commune postale: Cordes-Tolosannes
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 494 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
IPERION PERPIGNAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Nom: Iperion perpignan
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-16-1
Adresse postale: 2 Imp Paul Sejourne
Code postal: 66350
Commune postale: Toulouges
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 258 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-18-1
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA VITRERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Nom et adresse du contractant
Nom: La vitrerie
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-19-1
Adresse postale: 137 Che Du Pas De La Paille
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 502 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1471804-1-21-1
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
49963
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325406-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
26E8BFC2-0325-9BD4-DDD0D0D52B01B0A7
Région: Hérault 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
26E8BFD4-F52E-AF6C-34755BD0D1B93AFA
Source: OJS 2025/S 002-001766 (2024-12-31)