L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ou l'émission de bons de commande (selon les lots) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents ou des bons de commande selon les lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT (24 LOTS)
Numéro de référence: ABC-2024-FCS-RT-0106
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ou l'émission de bons de commande (selon les lots) dans les conditions du cahier des...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ou l'émission de bons de commande (selon les lots) dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres.
L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres.
Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents ou des bons de commande selon les lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour travaux d'artisanat📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Description du marché:
“Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont est défini(e) comme suit...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Plaine et Piedmont est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 4 000,00 euro(s)Maximum Ht 80 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“juin 2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 Bis - Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne est défini(e) comme suit :
Minimum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 Bis - Maçonnerie : Gros et second oeuvre Secteur Montagne est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 40 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible est défini(e) comme suit...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 75 000,00 euro(s)Maximum Ht 620 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣
Description du marché:
“Plomberie, sanitaire, chauffage”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°03 - Plomberie, sanitaire, chauffage est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 23 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°03 - Plomberie, sanitaire, chauffage est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 23 000,00 euro(s)Maximum Ht 194 300,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5️⃣
Description du marché:
“Peinture, revêtements et décorations”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°04 - Peinture, revêtements et décorations est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 20 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°04 - Peinture, revêtements et décorations est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 20 000,00 euro(s)Maximum Ht 191 400,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Peintures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Menuiserie bois”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Menuiserie bois est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 8 000,00 euro(s)Maximum Ht...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°05 - Menuiserie bois est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 8 000,00 euro(s)Maximum Ht 104 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣
Description du marché:
“Serrurerie, quincaillerie spécialisée”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Serrurerie, quincaillerie spécialisée est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 10 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°06 - Serrurerie, quincaillerie spécialisée est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 10 000,00 euro(s)Maximum Ht 194 900,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
8️⃣
Description du marché:
“Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Plaine et Piedmont”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement de consultation.
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 - Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Plaine et Piedmont est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 21 900,00 euro(s)Maximum Ht 274 500,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
9️⃣
Description du marché:
“Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Montagne”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement de consultation.
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°07 Bis - Matériel et outillage espaces verts et agricole et matériel de plein air Secteur Montagne est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 30 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Plantes extérieures”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Plantes extérieures est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 7 500,00 euro(s)Maximum Ht...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°08 - Plantes extérieures est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 7 500,00 euro(s)Maximum Ht 46 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Plantes intérieures”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°09 - Plantes intérieures est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 3 000,00 euro(s)Maximum Ht...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°09 - Plantes intérieures est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 3 000,00 euro(s)Maximum Ht 45 500,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Consommable et Quincaillerie Général”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°10 - Consommable et Quincaillerie Général est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 20 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°10 - Consommable et Quincaillerie Général est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 20 000,00 euro(s)Maximum Ht 257 400,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Outils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Ferronnerie”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°11 - Ferronnerie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 7 000,00 euro(s)Maximum Ht 112 700,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°11 - Ferronnerie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 7 000,00 euro(s)Maximum Ht 112 700,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Arrosage”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°12 - Arrosage est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 22 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°12 - Arrosage est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 22 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Outillage électroportatif”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes dans les conditions du règlement de consultation.
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°13 - Outillage électroportatif est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 8 000,00 euro(s)Maximum Ht 123 500,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Logiciel de contrôle et de gestion d'accès - lecteur de contrôle d'accès - modules et accessoires”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Logiciel de contrôle et de gestion d'accès - lecteur de contrôle d'accès - modules et...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°14 - Logiciel de contrôle et de gestion d'accès - lecteur de contrôle d'accès - modules et accessoires est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 000,00 euro(s)Maximum Ht 50 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur”
Informations complémentaires:
“Le lot 15 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période...”
Informations complémentaires
Le lot 15 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°15 - Aménagement et décoration d'intérieur et d'extérieur est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 9 300,00 euro(s)Maximum Ht 144 900,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Déménagement et matériel de manutention”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Fourniture de Déménagement et matériel de manutention est défini(e) comme suit :
Minimum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°16 - Fourniture de Déménagement et matériel de manutention est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 1 500,00 euro(s)Maximum Ht 64 500,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Cartons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Vitrerie - Miroiterie”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Vitrerie - Miroiterie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Vitrerie - Miroiterie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 500,00 euro(s)Maximum Ht 13 500,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Miroirs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Clefs”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Clefs est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 4 200,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Clefs est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 4 200,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Clés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Accessoires de plantation et entretien des espaces verts”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°19 - Accessoires de plantation et entretien des espaces verts est défini(e) comme suit...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°19 - Accessoires de plantation et entretien des espaces verts est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 5 000,00 euro(s)Maximum Ht 125 500,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Piquets📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Mercerie”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°20 - Mercerie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 2 000,00 ...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°20 - Mercerie est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 100,00 euro(s)Maximum Ht 2 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Toile📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Mobilier extérieur et mobilier urbain”
Informations complémentaires:
“Le lot 21 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période...”
Informations complémentaires
Le lot 21 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°21 - Mobilier extérieur et mobilier urbain est défini(e) comme suit :
Minimum Ht 10 000,00 euro(s)Maximum Ht 160 000,00 euro(s)
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'Agrégat et matériaux de décoration”
Informations complémentaires:
“Le lot 22 Fourniture d'agrégat et matériaux de décoration, donnera lieu à la passation de bons de commande”
Produits/services supplémentaires: Agrégats📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan 66000
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les modalités de variation des prix sont définies par lot.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement par budget départemental, ressources propres et budget annexe IDEA
“Les lots de 1 à 22 seront attribués à un seul opérateur économique à l'exception des lots 15 et 21 qui seront attribués à un maximum de 3 opérateurs...”
Les lots de 1 à 22 seront attribués à un seul opérateur économique à l'exception des lots 15 et 21 qui seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 574103
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 574102
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325406 (2024-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: A240106l02
Date de conclusion du contrat: 2024-10-01 📅
Titre: Fournitures et matériels électriques Courant fort Courant faible
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-3-1
Adresse postale: 2670 Avenue Julien Panchot
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@cd66.fr📧
Téléphone: 0468858191📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 777 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-4-1
Adresse postale: Rue Henri Spriet
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 765 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel decor
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-5-1
Adresse postale: 3 Rue Fernand Forest
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 416 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution materiaux bois-panneaux - d.m.b.p
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-6-1
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 779 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets baures-produits metallurgiques
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-7-1
Adresse postale: 21 Av De Nimes
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 098 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrenees agricoles
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-8-1
Adresse postale: Ld Ste Eugenie
Code postal: 66270
Commune postale: Le Soler
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les jardins catalans
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-10-1
Adresse postale: 107 Rte Dep 31 De Bompas
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 029 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-12-1
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord🏙️
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maisagri
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-14-1
Adresse postale: 579 Rte De Beaumont
Code postal: 82700
Commune postale: Cordes-Tolosannes
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 494 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Iperion perpignan
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-16-1
Adresse postale: 2 Imp Paul Sejourne
Code postal: 66350
Commune postale: Toulouges
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 258 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-18-1
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La vitrerie
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-19-1
Adresse postale: 137 Che Du Pas De La Paille
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 502 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1471804-1-21-1
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 49963
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
“La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par...”
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les montants indiqués au présent avis sont les montants maximums sur chacun des lots sur la durée totale des contrats
soit un an renouvelable trois fois (soit 48 mois au total).
Les montants annuels des prestations sont:
- lot n°02 - Montant Minimum Ht 75 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 620 000,00 euro(s)- lot n°03 - Montant Minimum Ht 20 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 194 300,00 euro(s)- lot n°04 - Montant Minimum Ht 20 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 191 400,00 euro(s)- lot n°05 - Montant Minimum Ht 8 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 104 000,00 euro(s)- lot n°06 - Montant Minimum Ht 10 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 194 900,00 euro(s)- lot n°07 - Montant Minimum Ht 21 900,00 euro(s) et montant maximum Ht 274 500,00 euro(s)- lot n°07 Bis - Montant Minimum Ht 1 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 30 000,00 euro(s)- lot n°08 - Montant Minimum Ht 7 500,00 euro(s) et montant maximum Ht 46 000,00 euro(s)- lot n°10 - Montant Minimum Ht 20 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 257 400,00 euro(s)- lot n°11 - Montant Minimum Ht 7 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 112 700,00 euro(s)- lot n°12 - Montant Minimum Ht 1 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 22 000,00 euro(s)- lot n°13 - Montant Minimum Ht 8 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 123 500,00 euro(s)- lot n°14 - Montant Minimum Ht 1 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 50 000,00 euro(s)- lot n°16 - Montant Minimum Ht 1 500,00 euro(s) et montant maximum Ht 64 500,00 euro(s)- lot n°17 - Montant Minimum Ht 500,00 euro(s) et montant maximum Ht 13 500,00 euro(s)- lot n°19 - Montant Minimum Ht 5 000,00 euro(s) et montant maximum Ht 125 500,00 euro(s)Concernant les lots indiqués infructueux dans le présent avis ces lots vont faire l'objet d'une relance
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 26E8BFC2-0325-9BD4-DDD0D0D52B01B0A7
Région: Hérault🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 26E8BFD4-F52E-AF6C-34755BD0D1B93AFA
Région: Hérault🏙️
Source: OJS 2025/S 002-001766 (2024-12-31)