Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
Ville de Sevran
Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EFTG (Entreprise Forézienne du Timbre et de la Gravure)
- • INAPA France
- • Infotext Grand A
- • Printerrea
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-10 | Avis de marché |
| 2025-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: Fournitures administratives et scolaires
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures administratives et scolaires
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Ville de Sevran 28 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Ville: Sevran
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère délai de livraison sera calculé en prenant compte du délai indiqué par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Articles pour travaux manuels
Description du marché: Articles pour travaux manuels
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Tampons et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Tampons et accessoires
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Consommables encrages
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Consommables encrages
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Papiers
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Ville de Sevran
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Lieu: Territoire de la Ville de Sevran
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sevran
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHET Stéphane
Courrier électronique: marches-publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: 0149365234 📞
URL: https://ville-sevran.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571711 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571711 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-758086 (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
Numéro de référence:
FS25002
Brève description:
Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1: Fournitures administratives et scolaires
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures administratives et scolaires
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Ville de Sevran 28 Avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Ville: Sevran
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Le critère délai de livraison sera calculé en prenant compte du délai indiqué par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Articles pour travaux manuels
Description du marché: Articles pour travaux manuels
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Tampons et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Tampons et accessoires
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Consommables encrages
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Consommables encrages
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Papiers
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Papiers
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 45 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Ville de Sevran
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-20 09:00:00 📅
Lieu: Territoire de la Ville de Sevran
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)., Un extrait récent (de moins de 90 jours) de l'inscription au registre du commerceet des sociétés (K ou K bis) (ou autre document mentionnant le nom ou ladénomination sociale, l'adresse complète et le N° d'immatriculation au registre ducommerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou un récépissé du dépôtde déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour lespersonnes en cours d'inscription)., Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Une attestation de régularité fiscale prouvant le paiement des taxes etcontributions dues au Trésor public (paiement de la Tva et de l'impôt sur lerevenu ou sur les sociétés), datant de moins d'un an
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sevran
Numéro d'enregistrement national:
83579
Adresse postale: 28, avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANCHET Stéphane
Courrier électronique: marches-publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: 0149365234 📞
URL: https://ville-sevran.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571711 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571711 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
DE5C5A6F-EEB5-4444-7866EF182341975A
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 241-758086 (2024-12-10)
Avis d'attribution de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-26 📅
Titre: Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotext grand a
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 130-136 avenue Joseph Kesse
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@infotext.fr 📧
Téléphone: 0139504343 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: EFTG (Entreprise Forézienne du Timbre et de la Gravure)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 537 Route de la Menuiserie
Code postal: 42600
Commune postale: Montbrison
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: eftg@eftg.fr 📧
Téléphone: 0477960963 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Printerrea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Boulevard de l'Industrie
Code postal: 28500
Commune postale: Vernouillet
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: jmmartineau@printerre.fr 📧
Téléphone: 0246566000 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelle
Code postal: 91814
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 758086-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 064-208857 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Fs25002
Date de conclusion du contrat: 2025-03-26 📅
Titre: Acquisition de fournitures administratives, scolaires, pour travaux manuels et de papiers
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INFOTEXT GRAND A
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Infotext grand a
Numéro d'enregistrement national:
1571711-1-2-1
Adresse postale: 130-136 avenue Joseph Kesse
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins-Le-Bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@infotext.fr 📧
Téléphone: 0139504343 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EFTG (Entreprise Forézienne du Timbre et de la Gravure)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: EFTG (Entreprise Forézienne du Timbre et de la Gravure)
Numéro d'enregistrement national:
1571711-1-3-1
Adresse postale: 537 Route de la Menuiserie
Code postal: 42600
Commune postale: Montbrison
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: eftg@eftg.fr 📧
Téléphone: 0477960963 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PRINTERREA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Printerrea
Numéro d'enregistrement national:
1571711-1-4-1
Adresse postale: 2 Boulevard de l'Industrie
Code postal: 28500
Commune postale: Vernouillet
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: jmmartineau@printerre.fr 📧
Téléphone: 0246566000 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INAPA France
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: INAPA France
Numéro d'enregistrement national:
1571711-1-5-1
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelle
Code postal: 91814
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Téléphone: 0160899091 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 758086-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
A5F23D82-0DCD-3E7F-4529A994BDA0E66B
Source: OJS 2025/S 064-208857 (2025-03-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕