Cette consultation porte sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et accessoires de bureau, façonnés, papier et papier technique, courrier et expédition, écriture et correction, classement et archivage, machines de bureau et accessoires, piles et adaptateurs et petites fournitures informatiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de fournitures et petits matériels de bureau au profit des Armées, directions et services relevant du ministère des Armées
Numéro de référence: DAF_2024_000247
Brève description:
“Cette consultation porte sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites...”
Brève description
Cette consultation porte sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et accessoires de bureau, façonnés, papier et papier technique, courrier et expédition, écriture et correction, classement et archivage, machines de bureau et accessoires, piles et adaptateurs et petites fournitures informatiques.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Valeur estimée hors TVA: 25 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Cette consultation porte sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites...”
Description du marché
Cette consultation porte sur l'achat et la livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et accessoires de bureau, façonnés, papier et papier technique, courrier et expédition, écriture et correction, classement et archivage, machines de bureau et accessoires, piles et adaptateurs et petites fournitures informatiques.
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Informations complémentaires:
“La valeur maximale de l'accord-cadre précisée à l'article 2.1.3 du présent avis s'entend Hors Taxes (HT). Il s'agit d'un montant maximum pour la durée...”
Informations complémentaires
La valeur maximale de l'accord-cadre précisée à l'article 2.1.3 du présent avis s'entend Hors Taxes (HT). Il s'agit d'un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises)
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Y compris en Corse”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-22 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Performance environnementale :
La note performance environnementale (NPE) est déterminée en additionnant les notes pondérées obtenues à chaque sous-critère suivant :
-Pourcentage de produits du BPU éligibles à la loi AGEC (pondéré à 5 %);
-Pourcentage de produits du BPU écolabellisés ou équivalent (pondéré à 10 %)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le Numéro Unique d'Identification (NUI) INSEE (l'équivalent du numéro SIREN)”
Liste et brève description des règles et critères:
“capacité économique et financière: Le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre...”
Liste et brève description des règles et critères
capacité économique et financière: Le chiffre d'affaires global ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une liste des principales livraisons effectuées de même nature au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, au moins 3 références sont attendues . Ces références seront accompagnées de tout document permettant de juger la capacité du candidat pour assurer les prestations et assurer les livraisons sur tout le territoire national (y compris la Corse).
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des Armées et des ressources propres des organismes dépendant du Service Industriel de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement s'effectue à partir de ressources propres du ministère des Armées et des ressources propres des organismes dépendant du Service Industriel de l'Aéronautique (SIAé) et disposant d'un compte de commerce.
Le règlement des sommes dues s'effectue selon le mode de règlement « carte achat ».
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 4 94 42 79 30📞
Fax: +33 4 94 42 79 89 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD
Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national: 13001537000017
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: +33 4 22 43 59 21📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-410195 (2024-07-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat et livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et...”
Brève description
Achat et livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et accessoires de bureau, façonnés, papier et papier technique, courrier et expédition, écriture et correction, classement et archivage, machines de bureau et accessoires, piles et adaptateurs et petites fournitures informatiques.
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Valeur estimée hors TVA: 25 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 13993440.12 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Achat et livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et...”
Description du marché
Achat et livraison de fournitures de bureau, au sens strict du terme, réparties en 10 familles de produits: petites fournitures de bureau, équipement et accessoires de bureau, façonnés, papier et papier technique, courrier et expédition, écriture et correction, classement et archivage, machines de bureau et accessoires, piles et adaptateurs et petites fournitures informatiques.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-27 📅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024 010 2024 051
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13993440.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Momentané d'Entreprises Solidaires DEFENSE BUREAU (S.A. CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL mandataire du groupement)
Numéro d'enregistrement national: 65950183700044
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jacques.rouard@charlemagne-pro.com📧
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Code postal: 83800
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 130015370
Source: OJS 2025/S 014-041790 (2025-01-20)