Achat et livraison de denrées alimentaires

Commune de Carqueiranne (83)

Achat et livraison de denrées alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: AO24002
Brève description: Achat et livraison de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: AO24002 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Le lot N°1 concerne les produits réfrigérés
Adresse postale: Cuisine centrale
Résidence WETZEL
Maison Municipale de la Petite Enfance
Code postal: 83320
Ville: Carqueiranne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique Moyens et modalités de livraison 10/100 Le candidat précisera les moyens et modalités de livraison qu’il entend mettre en œuvre (sous-traitance ou moyens internes, protection des denrées pendant le transport, procédure mise en œuvre pour assurer l’intégrité de la commande) Gestion des emballages 10/100 En sus de la réglementation issue de la loi AGEC, Le candidat précisera sa gestion des emballages dans le cadre d’une démarche écoresponsable (réduction des suremballages, proposition de conditionnements réutilisables…)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AO24002 2
Description du marché: le lot n°2 concerne Produits surgelés et glaces
Produits/services: Produits surgelés 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale
Résidence Wetzel
Ville: Carqueirane
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: AO24002 3
Description du marché: Le lot n°3 concerne Produits laitiers
Produits/services: Margarine et préparations similaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: AO24002 4
Description du marché: Le lot N°4 concerne les produits de viande fraiche
Produits/services: Viandes diverses 📦
Adresse postale: Résidence Foyer Wetzel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: AO24002 5
Description du marché: Le lot N°5 concerne les produits Fruits et légumes frais
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: AO24002 6
Description du marché: Le lot N°6 concerne les fruits et légumes de 4 èmes et de 5 èmes gammes
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Adresse postale: 83320 CARQUEIRANNE
Residence wetzel
Maison municipale de la petite enfance

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification de l'accord-cadre au 31 décembre 2024. Les prix sont révisables conformément a l'article 5 du CCP. Les masses des lots sont : Pour le lot 01 -produits réfrigérés, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 8000,00 Montant maximum H.T. (€) : 20000,00 Pour le lot 02 – produits surgelés et glaces, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 45000,00 Montant maximum H.T. (€) : 70000,00 Pour le lot 03 – produits laitiers, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 35000,00 Montant maximum H.T. (€) : 55000,00 Pour le lot 04 – produits viande fraiche, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 20000,00 Montant maximum H.T. (€) : 45000,00 Pour le lot 05 – fruits et légumes frais, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 15000,00 Montant maximum H.T. (€) : 35000,00 Pour le lot 06 – fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme, les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés pour la durée de l’accord cadre à : Montant minimum H.T. (€) : 2500,00 Montant maximum H.T. (€) : 5500,00
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-24 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Jugement des candidatures: Les critères relatifs a la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnels
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf.RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Carqueiranne (83)
Numéro d'enregistrement national: 21830034100011
Département: Var
Adresse postale: Place de la République Hôtel de Ville, Place de la République
Code postal: 83320
Commune postale: Carqueiranne
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@carqueiranne.fr 📧
Téléphone: +33 489964078 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP40510 83041 TOULON CEDEX9
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205779 (2024-04-04)
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Région:
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