ACHAT DE SEJOURS POUR JEUNES DE 11 A 17 ANSHIVER (FEVRIER-MARS)

Ville de Gennevilliers

- LOT1 : DOMAINE SKIABLE, ALPES EUROPEENNES SKI OU SNOW POUR 15 A 17 ANS (ET/OU 11 A 14 ANS) HEBERGEMENT EN PENSIONS COMPLETES - LOT2 : DOMAINE SKIABLE FRANÇAIS, ALPES OU PYRENEES SKI POUR 11 A 14 ANS (ET/OU 14 A 17 ANS) HEBERGEMENT EN FRANCE EN PENSIONS COMPLETES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.

Qui ?

• Ville de Gennevilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-23	Avis de marché
2024-10-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE SEJOURS POUR JEUNES DE 11 A 17 ANSHIVER (FEVRIER-MARS)
Numéro de référence: 24DME02
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: DOMAINE SKIABLE, ALPES EUROPEENNES SKI OU SNOW POUR LES 15 A 17 ANS (ET/OU 11 A 14 ANS) HEBERGEMENT EN PENSIONS COMPLETES
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:

Un hébergement dans les Alpes européennes pendant les vacances scolaires d'hiver de la zone C

Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-19 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le Pouvoir adjudicateur impose aux candidats de proposer dans le cadre de leur offre des prestations supplémentaires (P.S.E.) qu'il se réserve le droit de retenir ou non au moment de la signature du marché

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: DOMAINE SKIABLE FRANÇAIS, ALPES OU PYRENEES SKI POUR LES 11 A 14 ANS (ET/OU 14 A 17 ANS) HEBERGEMENT EN FRANCE EN PENSIONS COMPLETES
Description du marché:

Un hébergement dans les Alpes françaises ou les Pyrénées, situé à proximité d'un domaine skiable, pendant les vacances scolaires d'hiver de la zone C

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-22 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) peut être utilisé en lieu et place des Dc1 et Dc2

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels, objet du marché

Capacité technique et professionnelle

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Pour les sites des séjours situés en France uniquement : le Procès-verbal de la Commission de sécurité datant de moins de 3 ans au moment des séjours prévus. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (comprenant coordonnées d'un contact). Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations susceptibles d'être sous-traitées par le Titulaire du marché répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations offertes et les locaux mis à disposition répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Agrément « Jeunesse et éducation populaire » (agrément Menjs, Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports) pour chaque centre d'hébergement

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gennevilliers
Numéro d'enregistrement national: 54699
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clochette Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0140856817 📞
URL: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548571 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548571 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 458B9455-C34C-C9DE-76CB77EE4AC9A992
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-648585 (2024-10-23)

Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description
350 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 14:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 14:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F612DFB-E9C0-AA52-1DC1349BF742963E

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 22/11/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 10h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/11/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 14h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a1678454-42a2-460c-a205-02ad03ceb575-01
Source: OJS 2024/S 212-661105 (2024-10-29)

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