ACHAT D'UN CAMION D'OCCASION
Département du territoire de Belfort
La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les tâches liées à l'entretien du réseau routier départemental du Territoire de Belfort comme le curage de fossés, et à effectuer essentiellement du déneigement en période hivernale. Le camion sera également aménagé pour recevoir une saleuse entraînée hydrauliquement par le porteur et un élément de raclage. Il ne devra pas dépasser 30 000 kilomètres au compteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un camion d'occasion
Numéro de référence: 2024C040
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Description
Identifiant interne: 20240055
Titre: Achat d'un camion d'occasion
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Source: OJS 2024/S 141-439855 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un camion d'occasion
Numéro de référence: 2024C040
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Description
Identifiant interne: 20240055
Titre: Achat d'un camion d'occasion
Description du marché:
“La consultation a pour objet l'acquisition d'un camion d'occasion de 19 tonnes de P.T.C. jusqu'à 5 ans d'âge, équipé d'une benne et destiné à assurer les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 22900001300040
Département: Territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Téléphone: 0384909090 📞
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Source: OJS 2024/S 141-439855 (2024-07-19)
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