Avis de marché (2024-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets de communication
Brève description:
“ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Valeur estimée hors TVA: 406 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - OBJETS DIVERS”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marché subséquent.
La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent.
La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦 Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Date de fin: 2025-11-14 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés appréciée au regard des
échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 - VETEMENTS” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés au regard des échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 - ECRITURE”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marché subséquent.
La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent.
La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et est reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 - AUTOCOLLANTS ET BALISAGE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 - SUPPORTS DE COMMUNICATION EVENEMENTIELLE (PLV)”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marché subséquent. La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à marché subséquent. La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et est reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références: Références” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels de la société: Moyens humains et matériels de la société”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne Direction des Achats et de la logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr📧
Téléphone: +33 233816000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com🌏
“Accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents.
Les montants estimés et les montants maximum indiqués s'entendent sur la durée totale de...”
Accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents.
Les montants estimés et les montants maximum indiqués s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.
La liste des documents à fournir est indiquée à l'article 6-1 du Règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 195-600546 (2024-10-04)