ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION

Conseil départemental de l'Orne Direction des Achats et de la Logistique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.

Qui ?

• Conseil départemental de l'Orne Direction des Achats et de la Logistique

Qu'est-ce que c'est ?

• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Effaceurs › Crayons
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes
• Tickets › Autocollants et bandes publicitaires

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'objets de communication
Brève description: ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 406 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - OBJETS DIVERS
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - OBJETS DIVERS
Informations complémentaires:

Accord-cadre à marché subséquent. La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.

Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Date de fin: 2025-11-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - VETEMENTS
Description du marché: Lot 2 - VETEMENTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés au regard des échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - ECRITURE
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 - ECRITURE
Informations complémentaires:

Accord-cadre à marché subséquent. La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et est reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.

Produits/services: Crayons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons et/ou des fiches descriptives des produits
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - AUTOCOLLANTS ET BALISAGE
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 4 - AUTOCOLLANTS ET BALISAGE
Produits/services: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - SUPPORTS DE COMMUNICATION EVENEMENTIELLE (PLV)
Quantité: 5
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - SUPPORTS DE COMMUNICATION EVENEMENTIELLE (PLV)
Informations complémentaires:

Accord-cadre à marché subséquent. La valeur estimée et la valeur maximale s'entendent sur une année. L'accord-cadre est valide du 15/11/24, ou dès date de notification si celle-ci est postérieure, au 14/11/25 et est reconductible 3 fois annuellement de façon expresse.

Produits/services: Textiles et articles connexes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Autocollants et bandes publicitaires 📦

Cadeaux et prix 📦

Crayons 📦

Textiles et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références: Références
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Moyens humains et matériels de la société: Moyens humains et matériels de la société

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués au DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne Direction des Achats et de la logistique
Numéro d'enregistrement national: 22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau achat public et logistique
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents. Les montants estimés et les montants maximum indiqués s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. La liste des documents à fournir est indiquée à l'article 6-1 du Règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2024/S 195-600546 (2024-10-04)

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