ACCORD-CADRE RELATIF A L ORGANISATION DU FESTIVAL DU COUTEAU D ART COUTELLIA PAR LA CCI DU PUY-DE-DOME
CCI Puy-de-Dôme
- LOCATION DE CHAPITEAUX - AMENAGEMENT D'ESPACES D'EXPOSITION ET MOQUETTE - PRESTATION DE GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE - PRESTATION SECURITE INCENDIE - ERP - NETTOYAGE - SERVICE TRAITEUR - COCKTAILS ET PETITS DEJEUNERS - RELATIONS PRESSE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping › Bâches imperméables, auvents et stores
- • Services de cantine et service traiteur › Services traiteur
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
- • Services de sécurité › Services de gardiennage
- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services d'agences de presse
- • Équipements d'exposition › Stands d'exposition
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a l organisation du festival du couteau d art coutellia par la cci du puy-de-dome
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de chapiteaux
Description du marché: LOCATION DE CHAPITEAUX
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâches imperméables, auvents et stores 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Amenagement d espaces d exposition et moquette
Description du marché: AMENAGEMENT D ESPACES D EXPOSITION ET MOQUETTE
Produits/services: Stands d'exposition 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation de gardiennage et surveillance
Description du marché: PRESTATION DE GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation securite incendie - erp
Description du marché: PRESTATION SECURITE INCENDIE - ERP
Produits/services: Services de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage
Description du marché: NETTOYAGE
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Service traiteur - cocktails et petits dejeuners
Description du marché: SERVICE TRAITEUR - COCKTAILS ET PETITS DEJEUNERS
Produits/services: Services traiteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Relations presse
Description du marché: RELATIONS PRESSE
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Puy-de-Dome
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 148 Boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marches@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: 04 73 43 43 43 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon - CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 73 14 61 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-607584 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a l organisation du festival du couteau d art coutellia par la cci du puy-de-dome
Numéro de référence:
2463P05AO
Brève description:
- LOCATION DE CHAPITEAUX
- AMENAGEMENT D'ESPACES D'EXPOSITION ET MOQUETTE
- PRESTATION DE GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE
- PRESTATION SECURITE INCENDIE - ERP
- NETTOYAGE
- SERVICE TRAITEUR - COCKTAILS ET PETITS DEJEUNERS
- RELATIONS PRESSE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location de chapiteaux
Description du marché: LOCATION DE CHAPITEAUX
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâches imperméables, auvents et stores 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par période de 1 an.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Amenagement d espaces d exposition et moquette
Description du marché: AMENAGEMENT D ESPACES D EXPOSITION ET MOQUETTE
Produits/services: Stands d'exposition 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestation de gardiennage et surveillance
Description du marché: PRESTATION DE GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE
Produits/services: Services de gardiennage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestation securite incendie - erp
Description du marché: PRESTATION SECURITE INCENDIE - ERP
Produits/services: Services de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Nettoyage
Description du marché: NETTOYAGE
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Service traiteur - cocktails et petits dejeuners
Description du marché: SERVICE TRAITEUR - COCKTAILS ET PETITS DEJEUNERS
Produits/services: Services traiteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Relations presse
Description du marché: RELATIONS PRESSE
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Puy-de-Dome
Numéro d'enregistrement national:
13000772700014
Adresse postale: 148 Boulevard Lavoisier
Code postal: 63037
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marches@puy-de-dome.cci.fr 📧
Téléphone: 04 73 43 43 43 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon - CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 73 14 61 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-607584 (2024-10-07)
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