Accord-cadre pour la conception, la programmation et la production exécutive du Festival Marseille Séries Stories - Festival de séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire.
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Accord-cadre pour la conception, la programmation et la production exécutive du Festival Marseille Séries Stories - Festival de séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation de festivals
- • Services d'organisation d'événements › Services d'organisation d'événements culturels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la conception, la programmation et la production exécutive du Festival Marseille Séries Stories - Festival de séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'organisation de festivals 📦
Valeur estimée hors TVA: 541 667 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de sélection des offres : Prix 30 - Qualité 40 - Organisation et moyens humains 30. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-323392 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la conception, la programmation et la production exécutive du Festival Marseille Séries Stories - Festival de séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire.
Numéro de référence:
2024-0127
Brève description:
Accord-cadre pour la conception, la programmation et la production exécutive du Festival Marseille Séries Stories - Festival de séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation de festivals 📦
Valeur estimée hors TVA: 541 667 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
01
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé en procédure adaptée ouverte, à prix mixtes forfaitaires et unitaires ainsi qu'à marchés subséquents ; sans minimum, avec un maximum de 700 000 euros HT (DPGF + BPU) pour les prestations attendues pour chacune des éditions et de 1 000 000 euros HT toutes prestations confondues pour chaque période de reconduction ; en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents ordinaires à prix global et forfaitaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères de sélection des offres : Prix 30 - Qualité 40 - Organisation et moyens humains 30. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est passé en procédure adaptée ouverte, à prix mixtes forfaitaires et unitaires ainsi qu'à marchés subséquents ; sans minimum, avec un maximum de 700 000 euros HT (DPGF + BPU) pour les prestations attendues pour chacune des éditions et de 1 000 000 euros HT toutes prestations confondues pour chaque période de reconduction ; en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents ordinaires à prix global et forfaitaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DC1 qui fait partie du dossier de Consultation des Entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département
52 avenue de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site ww.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de La copie de sauvegarde : Cf le règlement de la consultation . La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation : 2024-0127
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-323392 (2024-05-30)
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