Accord-cadre multi-attributaires de location, prestation et achat de matériel technique évènementiel pour la Ville de Cergy

Ville de Cergy

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cergy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-26	Avis de marché
2025-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de location, prestation et achat de matériel technique évènementiel pour la Ville de Cergy
Numéro de référence: 19-24
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires de location, prestation et achat de matériel technique évènementiel pour la Ville de Cergy

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel audiovisuel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Location de scène et de structures avec ou sans prestation
Description du marché: Location de scène et de structures avec ou sans prestation
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services techniques 📦
Code postal: 95000
Ville: Cergy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Location de matériels divers avec ou sans prestation
Description du marché: Location de matériels divers avec ou sans prestation
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): : Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Location de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique avec ou sans prestation
Description du marché:

Location de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique avec ou sans prestation

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Location de backline
Description du marché: Location de backline
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Location de matériel vidéo avec ou sans prestation
Description du marché: Location de matériel vidéo avec ou sans prestation
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Location de talkies walkies
Description du marché: Location de talkies walkies
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Location d'appareils de levage et de manutention
Description du marché: Location d'appareils de levage et de manutention
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Location de groupes électrogènes super insonorisés
Description du marché: Location de groupes électrogènes super insonorisés
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros.

Code postal: 95300
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Location de sanitaires à pompes et à cuves et de sanitaires écologiques
Description du marché: Location de sanitaires à pompes et à cuves et de sanitaires écologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Location de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher
Description du marché: Location de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Achat de structures
Description du marché: Achat de structures
Produits/services: Tentes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Achat de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique
Description du marché: Achat de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Achat de matériel vidéo
Description du marché: Achat de matériel vidéo
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Achat de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher
Description du marché: Achat de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Achat de matériel divers
Description du marché: Achat de matériel divers
Produits/services: Mobilier et équipements divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Achat de consommables et petits matériels évènementiels
Description du marché: Achat de consommables et petits matériels évènementiels
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Ville: Cergy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Achat de draperies scéniques, évènementielles et tapis de danse (réaction au feu en conformité avec la législation en vigueur)
Description du marché:

Achat de draperies scéniques, évènementielles et tapis de danse (réaction au feu en conformité avec la législation en vigueur)

Produits/services: Tapis d'exercice 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦

Matériel audiovisuel 📦

Mobilier et équipements divers 📦

+ 2 de plus

Tapis d'exercice 📦

Tentes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière du candidat: Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires des 3 dernières années

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Références professionnelles: Références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.

Situation juridique - déclaration: Situation juridique - déclaration - régularité au regard des déclarations fiscales et sociales

Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Cergy
Numéro d'enregistrement national: Commune de Cergy
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges BP 48000
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334611 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=881274&orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=881274&orgAcronyme=d7n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5 à R. 2162-8 et R. 2162-10 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si la date est postérieure, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total conformément à l'article L. 2125-1 du CCP.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173459 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 5/6 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-511950 (2024-08-26)

Avis d'attribution de marché (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-29 📅
Date de fin: 2029-01-28 📅
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦

Matériel audiovisuel 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Tentes 📦

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 19-24 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-29 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxima
Numéro d'enregistrement national: 42920086800025
Adresse postale: Chemin de la Forge
Code postal: 95650
Commune postale: Puiseux-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@proxima-ses.fr 📧
Téléphone: +33 134322222 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre compact lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre compact lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Compact
Numéro d'enregistrement national: 35051545800049
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat BP 30523
Code postal: 95195
Commune postale: Goussainville
Courrier électronique: compact@compact-prod.com 📧
Téléphone: +33 134047650 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre ecouter voir lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre ecouter voir lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecouter voir
Numéro d'enregistrement national: 50905911900024
Adresse postale: 13 rue Antoine Balard
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen l'Aumône
Courrier électronique: yann@ecouter-voir.fr 📧
Téléphone: +33 161031406 📞
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 3
Identifiant de l’offre: offre 4JE lot 3
Nom de la partie soumissionnaire: offre 4JE lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 4J EVENEMENTS
Numéro d'enregistrement national: 48174806900053
Adresse postale: Rue de Davron, le Petit Aulnay
Code postal: 78450
Commune postale: Chavenay
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: antoine@4jevenements.com 📧
Téléphone: +33 139302500 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre ecouter voir lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre ecouter voir lot 4
Identifiant de l’offre: offre 4je lot 4
Nom de la partie soumissionnaire: offre 4JE lot 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 5
Identifiant de l’offre: offre ecouter voir lot 5
Nom de la partie soumissionnaire: offre ecouter voir lot 5
Identifiant de l’offre: offre B2j lot 5
Nom de la partie soumissionnaire: offre b2jevent lot 5
Nom et adresse du contractant
Nom: B2J EVENT
Numéro d'enregistrement national: 88884887600015
Adresse postale: 23 rue du Chemin Vert
Code postal: 78160
Commune postale: Le perray-en-yvelines
Courrier électronique: melisa@b2jevent.fr 📧
Téléphone: +33 607878484 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre radio service plus lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre radio service plus lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Radio-service plus
Numéro d'enregistrement national: 39786750800012
Adresse postale: 2 Rue Louyot ZI D'Outreville
Code postal: 60540
Commune postale: Bornel
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@radio-service.fr 📧
Téléphone: +33 344085299 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: offre sysoco lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre sysoco lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysoco-axians
Numéro d'enregistrement national: 44386676900575
Adresse postale: 2-4 rue Joseph Nicephore Niepce
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: mp.nord@sysoco.fr 📧
Téléphone: +33 148113970 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre loxam lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre loxam lot 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national: 45077696805188
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56855
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr 📧
Téléphone: +33 158440113 📞
Identifiant de l’offre: offre kiloutou lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre kiloutou lot 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 31768606105778
Adresse postale: 16 rue de l'Equerre
Commune postale: Saint ouen l'aumone
Courrier électronique: fzimmermann@kiloutou.fr 📧
Téléphone: +33 610241635 📞

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre happee services lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre happee services -enygea lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Enygea - happee services
Numéro d'enregistrement national: 43788310100028
Adresse postale: 79 Rue Julian Grimau
Code postal: 93700
Commune postale: Drancy
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: eugenie.guelton@enygea.com 📧
Téléphone: +33 320893409 📞
Identifiant de l’offre: offre caux loc lot 9
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre caux loc lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Caux loc
Numéro d'enregistrement national: 42250252600011
Adresse postale: Hameau de Bennetot
Code postal: 76890
Commune postale: Beauval-en-caux
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: compta@caux-loc-services.fr 📧
Téléphone: +33 235342181 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre compact lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre compact lot 10

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 11
Identifiant de l’offre: offre equip cite lot 11
Nom de la partie soumissionnaire: offre equip cite lot 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national: 38344672100037
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Courrier électronique: contact@equipcite.com 📧
Téléphone: +33 134804142 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 12
Identifiant de l’offre: offre ecouter voir lot 12
Nom de la partie soumissionnaire: offre ecouter voir lot 12

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre proxima lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre proxima lot 13

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant de l’offre: offre equip cite lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom de la partie soumissionnaire: offre equip cite lot 14

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: offre equip cite lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom de la partie soumissionnaire: offre equip cite lot 15

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: offre equip cite lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom de la partie soumissionnaire: offre equip cite lot 17

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Téléphone: +33 134334576 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 5/6 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation.

Source: OJS 2025/S 089-294936 (2025-05-07)

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