Avis de marché (2024-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de location, prestation et achat de matériel technique évènementiel pour la Ville de Cergy
Numéro de référence: 19-24
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires de location, prestation et achat de matériel technique évènementiel pour la Ville de Cergy”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel audiovisuel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Location de scène et de structures avec ou sans prestation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros.”
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location de matériels divers avec ou sans prestation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): : Insertion sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Location de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique avec ou sans prestation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location de backline”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Location de matériel vidéo avec ou sans prestation”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Location de talkies walkies”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Location d'appareils de levage et de manutention”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Location de groupes électrogènes super insonorisés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Location de sanitaires à pompes et à cuves et de sanitaires écologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Location de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Achat de structures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Achat de matériel de sonorisation, d'éclairage scénique et muséographique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Achat de matériel vidéo”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Achat de structures 2 pentes et polygonales avec ou sans plancher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Achat de matériel divers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Achat de consommables et petits matériels évènementiels” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Achat de draperies scéniques, évènementielles et tapis de danse (réaction au feu en conformité avec la législation en vigueur)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière du candidat: Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires des 3 dernières années”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière du candidat: Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires des 3 dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Références professionnelles: Références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.”
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique - déclaration: Situation juridique - déclaration - régularité au regard des déclarations fiscales et sociales”
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP).
Accord-cadre...”
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP).
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5 à R. 2162-8 et R. 2162-10 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot, en application de l'article R. 2162-4 du CCP.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de sa notification si la date est postérieure, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total conformément à l'article L. 2125-1 du CCP.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173459📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173459📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173459📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril
5/6
2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt
lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants,
d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes
indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une
demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation
d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à
l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt
lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation,
dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de
résiliation.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 166-511950 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-29 📅
Date de fin: 2029-01-28 📅
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 19-24 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxima
Numéro d'enregistrement national: 42920086800025
Adresse postale: Chemin de la Forge
Code postal: 95650
Commune postale: Puiseux-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@proxima-ses.fr📧
Téléphone: +33 134322222📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Compact
Numéro d'enregistrement national: 35051545800049
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat
BP 30523
Code postal: 95195
Commune postale: Goussainville
Courrier électronique: compact@compact-prod.com📧
Téléphone: +33 134047650📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecouter voir
Numéro d'enregistrement national: 50905911900024
Adresse postale: 13 rue Antoine Balard
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen l'Aumône
Courrier électronique: yann@ecouter-voir.fr📧
Téléphone: +33 161031406📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Radio-service plus
Numéro d'enregistrement national: 39786750800012
Adresse postale: 2 Rue Louyot
ZI D'Outreville
Code postal: 60540
Commune postale: Bornel
Région: Oise🏙️
Courrier électronique: contact@radio-service.fr📧
Téléphone: +33 344085299📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national: 45077696805188
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56855
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan🏙️
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr📧
Téléphone: +33 158440113📞
8️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Enygea - happee services
Numéro d'enregistrement national: 43788310100028
Adresse postale: 79 Rue Julian Grimau
Code postal: 93700
Commune postale: Drancy
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: eugenie.guelton@enygea.com📧
Téléphone: +33 320893409📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Equip cite
Numéro d'enregistrement national: 38344672100037
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Code postal: 78360
Commune postale: Montesson
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: contact@equipcite.com📧
Téléphone: +33 134804142📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Téléphone: +33 134334576📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr🌏
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril
5/6
2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt
lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants,
d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes
indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une
demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation
d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à
l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt
lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation,
dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de
résiliation.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 089-294936 (2025-05-07)