Accord cadre multi-attributaire de travaux courants dans les domaines de la plomberie, de l'étanchéité, de la charpente et couverture, de la serrurerie-métallerie, des menuiseries extérieures, de la vitrerie, de la maçonnerie

Ville de Vaulx en Velin

L' accord cadre à bons de commande concerne l'ensemble des travaux courants dans les domaines de la plomberie, de l'étanchéité, de la charpente et couverture, de la serrurerie-métallerie, des menuiseries extérieures, de la vitrerie, de la maçonnerie. Par entretien courant, on entend tous les travaux qui ne nécessitent pas de permis de construire. Les extensions, réhabilitations et les constructions relevant d'un PC ne rentrent pas dans le cadre des présents accords-cadres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vaulx en Velin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-20	Avis de marché
2025-01-27	Avis de marché
2025-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre multi-attributaire de travaux courants dans les domaines de la plomberie, de l'étanchéité, de la charpente et couverture, de la serrurerie-métallerie, des menuiseries extérieures, de la vitrerie, de la maçonnerie
Numéro de référence: 202507
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 849 999 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HT (soit 2 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Code postal: 69120
Ville: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

- Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article R2122-7 Ccp. - Les hypothèses ci-après mentionnées seront génératrices de transfert du marché : sortie volontaire du groupement et remplacement dans celui-ci avec accord des autres membres, rachat du titulaire, simple modification sociale

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains dédiés à cet accord-cadre 5 points coeff 3 / Moyens techniques affectés à cet accord-cadre 5 points coeff 3 / Méthodologie 5 points coeff 4 / Propreté et traitement des déchets 5 points coeff 2
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Chauffage, ventilation, climatisation
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 625 000 euro(s) HT (soit 2 500 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Charpente - couverture
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT (soit 800 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Serrurerie - metallerie
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT (soit 1 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Menuiserie exterieure
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 750 000 euro(s) HT (soit 3 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: ViTRERIE
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT (soit 1 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maconnerie
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Montant maximum annuel : 1 000 000 euro(s) HT (soit 4 000 000 euro(s) HT pour toute la durée de l'accord cadre reconductions comprises)

Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-30 12:10:00 📅
Lieu: Hôtel de Ville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (Ccp) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire Dc1 ou équivalent) - La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'« imprimé Dc2 » à jour ou document équivalent

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Seuil minimal exigé d'effectifs : effectif Eff2 - Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national: 54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1562396 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1562396 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants estimés sont sur la durée totale de l'accord-cadre. La date de début de l'accord-cadre est estimative. Pour tout autre renseignement complémentaire, cliquez sur "correspondre avec l'acheteur"

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F054A3B3-E935-A540-78009C2CB9083E86
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: F054A3C5-0B84-3172-36ADDE8EF8BFFAE0
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-794236 (2024-12-20)

Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 849 999 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
2 100 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
2 500 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-13 17:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-13 17:10:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 794236-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 88D37797-D821-A551-5C8972D03D762762
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
88D377AC-E1B8-C5B4-91A6802E1330DA88

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 30/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 13/02/2025 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/01/2025 à 12h10 au plus tard. Lire 13/02/2025 à 17h10 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 9c9a29d2-8f6f-495c-801f-7cd79a62caf3-01
Source: OJS 2025/S 019-059271 (2025-01-27)

Avis d'attribution de marché (2025-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 849 999 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 800 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 22507l01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-23 📅
Titre: Plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie facilities
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-1-1
Adresse postale: 1 Pl De La Berline
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Servimo
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-1-2
Adresse postale: 101 Av Paul Marcellin
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Sedicam
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-1-3
Adresse postale: 61 Rue Mathieu Dussurgey
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Axima concept
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-2-2
Adresse postale: 49 Rue Louis Blanc
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-2-3

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sic etancheite
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-3-1
Adresse postale: 6 Rue Jean Perrin
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Isola rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-3-2
Adresse postale: 42 Rue De La Mouche
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-3-3
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille 15
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgeois
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-4-1
Adresse postale: 235 Rue De La Traille
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel
Région: Ain 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: Charroin toitures
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-4-2
Adresse postale: 17 Rte Route De Charly
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo lyon depannage
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-5-1
Adresse postale: 17 Av Chantelot
Code postal: 69520
Commune postale: Grigny
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Nom: Entreprise da cunha
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-5-2
Adresse postale: 4 Rue Jean Perrin
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom: Union technique du batiment
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-5-3
Adresse postale: 59 Av Gaston Roussel
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Leray maxime & fils
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-7-1
Adresse postale: 2 Rue De La Pierre Bleue
Code postal: 69630
Commune postale: Chaponost
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom: Db verre
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-7-2
Adresse postale: 26 Bd Lucien Sampaix
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-7-3

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Adb Batiment
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-8-1
Adresse postale: 28 Av Des Bruyeres
Code postal: 69150
Commune postale: Decines-Charpieu
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: Carrion maconnerie genie civil
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-8-2
Adresse postale: 31 Rue Francine Fromont
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Nom: Entreprise gantelet galaberthier
Numéro d'enregistrement national: 1562396-1-8-3
Adresse postale: 40 Rue Lucette Et Rene Desgrand
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date de signature des lots 1 - 2 - 3 : 20/07/2025 - du lot 4 : 29/07/2025 - du lot 5 : Utb : 20/07/2025 - Da Cunha et Allo Lyon Depannage : 22/07/2025 - du lot 7 : Leray : 20/07/2025 - Da Cunha et Db Verre : 22/07/2025 - Lot 8 : Adb : 22/07/2025 - Carrion et Gantelet Galaberthier : 20/07/2025. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr Duree : 12 mois à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois, par période de 12 mois. Accord cadre multi attributaire à bons de commande. Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BE525BE9-EA19-4C88-F34711E11F96B724
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BE525BFA-BD3C-D970-AFBF51CFED2367C4
Source: OJS 2025/S 146-504024 (2025-07-31)

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