Accord-cadre Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE

Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Maitrise d'Oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE
Numéro de référence: 2024-ACMO
Brève description:
“Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine de PROMOCIL et de L'AVESNOISE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation
Titre: Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation
Description du marché:
“Lot n°1 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre Réhabilitation, détails dans les documents de la consultation.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère bonus RSE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Titre: Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description du marché:
“Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD, détails dans les documents de la consultation.”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:00:00 📅
Lieu:
“PROMOCIL 6 Rue de la Croix MAUBEUGE”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critère prix: Critère prix sur 40 points”
Capacité technique et professionnelle

“Valeur technique: Mémoire technique sur 60 points”

“Critère bonus RSE: Critère bonus RSE sur 3.5 points”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promocil
Numéro d'enregistrement national: 44552039800055
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: 0607181406 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1052854.html 🌏
URL de participation: https://www.promocil.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à la réglementation en vigueur.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 209-650639 (2024-10-24)