Accord-cadre : Impressions de documents et supports de communication.

École nationale supérieure de sécurité sociale

La présente consultation concerne : Impressions de documents et supports de communication pour les besoins de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S). Cet accord-cadre est composé de deux lots : Lot1 portant sur les brochures, flyers, dépliants/ Supports de signalétiques et événementiels et le Lot2 porte sur des ouvrages, livres et catalogues/Articles de papeterie personnalisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-10 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre : Impressions de documents et supports de communication.
Brève description:
La présente consultation concerne : Impressions de documents et supports de communication pour les besoins de l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S). Cet accord-cadre est composé de deux lots : Lot1 portant sur les brochures, flyers, dépliants/ Supports de signalétiques et événementiels et le Lot2 porte sur des ouvrages, livres et catalogues/Articles de papeterie personnalisés.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1: Brochures, flyers, dépliants / Supports de signalétiques et événementiels.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Dans le cadre de ses activités (recrutement de dirigeants, organisation de cycles diplômants pour des publics français et internationaux, recherche dans le domaine de la protection sociale et promotion de la Sécurité sociale), l'EN3S est amenée à utiliser des supports physiques de communication (papiers, brochures, flyers, affiches, enveloppes, ouvrages...). Le service communication a en charge la maintenance de ces supports qui sont utilisés, à la fois dans le cadre des activités de formation, et également à l'occasion d'événements particuliers.
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Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2: Ouvrages, livres et catalogues / Articles de papeterie personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Numéro d'enregistrement national: E2023000626
Adresse postale: 27 rue des docteurs Charcot
Code postal: 42100
Commune postale: Saint etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@en3s.fr 📧
Téléphone: +33 427405572 📞
URL: https://www.en3s.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://en3s.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://en3s.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_783_1041954.html 🌏
URL de participation: https://en3s.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
Numéro d'enregistrement national: 19421879800016
Code postal: 42031
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Lyon est compétent en la matière.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-546891 (2024-09-10)