Accord-cadre Diagnostics amiante, plomb et PEMD

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Diagnostics amiante, plomb et PEMD
Numéro de référence: 2024-0056
Brève description: Accord-cadre Diagnostics amiante, plomb et PEMD
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Description du marché: Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réalisation des DAPP
Description du marché: Réalisation des DAPP
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réalisation des PEMD
Description du marché: Réalisation des PEMD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles au DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'Armor Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27220001500027
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0223212828 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-administratif-rennes 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Rennes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-591100 (2024-10-01)

Avis d'attribution de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 350 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-0056-1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-22 📅
Titre: Lot n°1 - Réalisation des diagnostics amiante et plomb
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - AED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: aed expertises
Nom et adresse du contractant
Nom: AED Expertises
Numéro d'enregistrement national: 50077803000394
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aed.bretagne@aed-groupe.fr 📧
Téléphone: 02 31 08 90 23 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 3 - AED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AED expertise lot 3

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - Chevalier diag
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chevalier diag - lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU chevalier diag centre manche
Numéro d'enregistrement national: 80152412500037
Code postal: 50420
Commune postale: La Minoterie Tessy-Bocage
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: contactbzh@chevalierdiag.fr 📧
Téléphone: +33 2 33 53 97 27 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2025/S 022-067854 (2025-01-30)