Accord-cadre de prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi
Direction territoriale Sud-Ouest
Prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
| 2024-10-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi
Brève description:
“Prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Description
Description du marché:
“Prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi”
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Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 48 mois. Les prix sont révisables selon les modalités définies dans le CCAP. Une avance de 25% est prévue pour les bons de...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13001779100083
Adresse postale: 2, Port-Saint-Etienne BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evelyne.sanchis@vnf.fr 📧
Téléphone: 0674337862 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570416&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570416&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735740 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-390596 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi
Brève description:
“Prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'interprétation 📦
Description
Description du marché:
“Prestation intellectuelle concernant l'élaboration muséographique, scénographique et graphique de sites d'interprétation et du marqueur identitaire du canal du Midi”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 48 mois. Les prix sont révisables selon les modalités définies dans le CCAP. Une avance de 25% est prévue pour les bons de...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction territoriale Sud-Ouest
Numéro d'enregistrement national: 13001779100083
Adresse postale: 2, Port-Saint-Etienne BP 7204
Code postal: 31073
Commune postale: Toulouse cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: evelyne.sanchis@vnf.fr 📧
Téléphone: 0674337862 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570416&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2570416&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735740 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-390596 (2024-06-27)
Avis d'attribution de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 290 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2481PC14Z
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 140 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association LE PASSE MURAILLE
Numéro d'enregistrement national: 42121708400050
Adresse postale: 161 rue de Saragosse
Code postal: 34080
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederichideux@lepassemuraille.org 📧
Téléphone: 06 27 78 11 91 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un délais de standstill de 11 jours a été observé pour laisser les entreprises de former un recours en référé précontractuelle.”
Source: OJS 2024/S 201-623137 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 290 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2481PC14Z
Date de conclusion du contrat: 2024-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 140 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association LE PASSE MURAILLE
Numéro d'enregistrement national: 42121708400050
Adresse postale: 161 rue de Saragosse
Code postal: 34080
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederichideux@lepassemuraille.org 📧
Téléphone: 06 27 78 11 91 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un délais de standstill de 11 jours a été observé pour laisser les entreprises de former un recours en référé précontractuelle.”
Source: OJS 2024/S 201-623137 (2024-10-11)
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