ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 3 DU REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET DE MEDIATION URBAINE
Ville de Bruges
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ET bons de commande Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires ET prix unitaires ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 3 DU REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET DE MEDIATION URBAINE - Les prestations de l'accord cadre seront executées avec des marchés subséquents et des bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 3 DU REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET DE MEDIATION URBAINE
Numéro de référence: 2023-BRU082
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ET bons de commande Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1397558
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ET bons de commande Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
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Informations complémentaires:
“"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études 📦
Adresse postale: Bruges
Code postal: 33520
Ville: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Réglement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Réglement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf Réglement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de bruges
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: 87 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TERRAZA Brigitte
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0557209551 📞
URL: http://www.mairie-bruges.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1397558 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1397558 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1106639
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 08/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/02/2024 à 12h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 790825-2023
Source: OJS 2024/S 017-049092 (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE MAITRISE D'oeUVRE DES ESPACES PUBLICS DE LA PHASE 3 DU REAMENAGEMENT DU CENTRE-VILLE ET DE MEDIATION URBAINE
Numéro de référence: 2023-BRU082
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ET bons de commande Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1397558
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents ET bons de commande Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Informations complémentaires:
“"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception d'études 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études 📦
Adresse postale: Bruges
Code postal: 33520
Ville: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conception d'études 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Réglement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Réglement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf Réglement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de bruges
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: 87 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TERRAZA Brigitte
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0557209551 📞
URL: http://www.mairie-bruges.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1397558 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1397558 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1106639
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 08/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/02/2024 à 12h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 790825-2023
Source: OJS 2024/S 017-049092 (2024-01-23)
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