Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Conseil départemental du Nord
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS et les balayeuses de marque RABAUD 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Euroliners
- • Rabaud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Description du marché: Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Nord
Code postal: 59047
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud
Description du marché: Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491188 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434458 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Numéro de référence:
20240832
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS et les balayeuses de marque RABAUD 2 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Description du marché: Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations complémentaires:
Période initiale : 42 500 euros Ht maximum
Reconduction 1 : 42 500 euros Ht maximum
reconduction 2 : 42 500 euros Ht maximum
Reconduction 3 : 42 500 euros Ht maximum
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Nord
Code postal: 59047
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud
Description du marché: Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud
Informations complémentaires:
Période initiale : 20 000 euros Ht maximum
Reconduction 1 : 20 000 euros Ht maximum
Reconduction 2 : 20 000 euros Ht maximum
Reconduction 3 : 20 000 euros Ht maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Formulaire Dc4 : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
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Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national:
22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491188 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ .
Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ .
Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Précision sur la date à laquelle seront fournis les services ou fournitures ou démarrage des travaux : septembre.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.
Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434458 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
170 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-12 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 33d75e19-4a31-4e9a-97fe-4fd9372d38f2-01
Source: OJS 2024/S 158-488892 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
170 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-12 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 21/08/2024 à 16h30 au plus tard. Lire 11/09/2024 à 16h30 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/08/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 12/09/2024 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 33d75e19-4a31-4e9a-97fe-4fd9372d38f2-01
Source: OJS 2024/S 158-488892 (2024-08-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroliners
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue General De Rascas
Code postal: 57220
Commune postale: Boulay-Moselle
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.benard@euroliners.fr 📧
Téléphone: 0387794838 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rabaud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld Belle Vue
Code postal: 85110
Commune postale: Sainte-Cecile
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: pieces@rabaud.com 📧
Téléphone: 0251485151 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 434458-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-680830 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024083200100
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROLINERS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroliners
Numéro d'enregistrement national:
1491188-1-1-1
Adresse postale: 30 Rue General De Rascas
Code postal: 57220
Commune postale: Boulay-Moselle
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.benard@euroliners.fr 📧
Téléphone: 0387794838 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
RABAUD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Rabaud
Numéro d'enregistrement national:
1491188-1-2-1
Adresse postale: Ld Belle Vue
Code postal: 85110
Commune postale: Sainte-Cecile
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: pieces@rabaud.com 📧
Téléphone: 0251485151 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
71482
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 434458-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
il s agit d un accord cadre , sans montant minimum et avec un montant maximum annuel , d'une durée de 12 mois , reconductible 3 fois
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3C7A0949-B178-09CD-1874294D384B1AA4
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-680830 (2024-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)