Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Conseil départemental du Nord
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS et les balayeuses de marque RABAUD 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Euroliners
- • Rabaud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Numéro de référence: 20240832
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS et les balayeuses de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners”
Informations complémentaires:
“Période initiale : 42 500 euros Ht maximum Reconduction 1 : 42 500 euros Ht maximum reconduction 2 : 42 500 euros Ht maximum Reconduction 3 : 42 500 euros Ht maximum”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud”
Informations complémentaires:
“Période initiale : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 1 : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 2 : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 3 : 20 000 euros Ht maximum”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491188 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434458 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS (lot 1) et les balayeuses de marque RABAUD (lot 2)
Numéro de référence: 20240832
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures de pièces détachés pour les machines à peinture de marque EUROLINERS et les balayeuses de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners”
Informations complémentaires:
“Période initiale : 42 500 euros Ht maximum Reconduction 1 : 42 500 euros Ht maximum reconduction 2 : 42 500 euros Ht maximum Reconduction 3 : 42 500 euros Ht maximum”
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées pour les balayeuses de la marque Rabaud”
Informations complémentaires:
“Période initiale : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 1 : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 2 : 20 000 euros Ht maximum Reconduction 3 : 20 000 euros Ht maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491188 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491188 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434458 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/08/2024 à 16h30 au plus tard. Lire 11/09/2024 à 16h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/08/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 12/09/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 158-488892 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/08/2024 à 16h30 au plus tard. Lire 11/09/2024 à 16h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/08/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 12/09/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 158-488892 (2024-08-12)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024083200100
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroliners
Numéro d'enregistrement national: 1491188-1-1-1
Adresse postale: 30 Rue General De Rascas
Code postal: 57220
Commune postale: Boulay-Moselle
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.benard@euroliners.fr 📧
Téléphone: 0387794838 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rabaud
Numéro d'enregistrement national: 1491188-1-2-1
Adresse postale: Ld Belle Vue
Code postal: 85110
Commune postale: Sainte-Cecile
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: pieces@rabaud.com 📧
Téléphone: 0251485151 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71482
Région: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“il s agit d un accord cadre , sans montant minimum et avec un montant maximum annuel , d'une durée de 12 mois , reconductible 3 fois”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C7A0949-B178-09CD-1874294D384B1AA4
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-680830 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024083200100
Date de conclusion du contrat: 2024-10-22 📅
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les machines à peindre de marque Euroliners
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroliners
Numéro d'enregistrement national: 1491188-1-1-1
Adresse postale: 30 Rue General De Rascas
Code postal: 57220
Commune postale: Boulay-Moselle
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.benard@euroliners.fr 📧
Téléphone: 0387794838 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rabaud
Numéro d'enregistrement national: 1491188-1-2-1
Adresse postale: Ld Belle Vue
Code postal: 85110
Commune postale: Sainte-Cecile
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: pieces@rabaud.com 📧
Téléphone: 0251485151 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71482
Région: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“il s agit d un accord cadre , sans montant minimum et avec un montant maximum annuel , d'une durée de 12 mois , reconductible 3 fois”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C7A0949-B178-09CD-1874294D384B1AA4
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-680830 (2024-11-07)
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