Accord-cadre à bons de commande pour le transport routier de voyageurs
Mairie De Noeux Les Mines
Accord-cadre à bons de commande pour le transport routier de voyageurs (transport scolaire et divers, classes de découvertes, accueils de loisirs)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-07 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le transport routier de voyageurs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Transport scolaire et divers
Description du marché:
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Transport lors des séjours de classes de découvertes
Description du marché: Transport lors des séjours de classes de découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Description du marché: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-02 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie De Noeux Les Mines
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 Route Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux-les-mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: cynthia.vasseur@noeux-les-mines.fr 📧
Téléphone: 0321613800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZaMtsPAn0N 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZaMtsPAn0N 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608109 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le transport routier de voyageurs
Numéro de référence:
2024-3-07.10.24
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour le transport routier de voyageurs (transport scolaire et divers, classes de découvertes, accueils de loisirs)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Transport scolaire et divers
Description du marché:
Transport scolaire et divers pour les écoles et services de la Ville de Noeux-les-Mines
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Transport lors des séjours de classes de découvertes
Description du marché: Transport lors des séjours de classes de découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Description du marché: Transport pour les accueils de loisirs sans hébergement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-02 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie De Noeux Les Mines
Numéro d'enregistrement national:
21620617700018
Adresse postale: 101 Route Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux-les-mines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: cynthia.vasseur@noeux-les-mines.fr 📧
Téléphone: 0321613800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZaMtsPAn0N 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZaMtsPAn0N 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Fax: 03 59 54 24 45 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais de recours dont dispose le candidat :
• Référé précontractuel prévu aux articles L.555-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de la Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
• Recours en pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
• Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608109 (2024-10-07)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 510 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transdev artesiens
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev artesiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 626 AVENUE GEORGES WASHINGTON
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-artesiens@transdev.com 📧
Téléphone: 03 91 82 82 92 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSDEV ARTESIENS lot2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: KEOLIS WESTEEL lot3
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis westeel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 RUE F. JIOLAT
Code postal: 62430
Commune postale: Sallaumines
Courrier électronique: mp.nordefrance@keolis.com 📧
Téléphone: 03 21 13 40 54 📞
Source: OJS 2024/S 246-775938 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 510 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 TRANSPORT SCOLAIRE ET DIVERS
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE TRANSDEV ARTESIENS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transdev artesiens
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev artesiens
Numéro d'enregistrement national:
57172301400080
Adresse postale: 626 AVENUE GEORGES WASHINGTON
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-artesiens@transdev.com 📧
Téléphone: 03 91 82 82 92 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE TRANSDEV ARTESIENS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TRANSDEV ARTESIENS lot2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE KEOLIS WESTEEL LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: KEOLIS WESTEEL lot3
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis westeel
Numéro d'enregistrement national:
334 630 760 00035
Adresse postale: 2 RUE F. JIOLAT
Code postal: 62430
Commune postale: Sallaumines
Courrier électronique: mp.nordefrance@keolis.com 📧
Téléphone: 03 21 13 40 54 📞
Source: OJS 2024/S 246-775938 (2024-12-17)
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