Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la robinetterie et des équipements sanitaires sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIR'BAIN
- • Proxiserve
- • Sanilogis
- • Semcoda
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Vannes définies selon leur fonction › Robinets-vannes
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2024-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la robinetterie et des équipements sanitaires sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 215 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT n°1 : Agences de l'Isère Bas Bugey / Rillieux la Pape / Villeurbanne / Trévoux + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 535 000 EUR 💰
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: dans 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT n°2 : Agences du Pays de Gex / Des 2 Savoie + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Agences du Pays de Gex / Des 2 Savoie + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT n°3 : Agences d'Oyonnax / Bresse Dombes + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Agences d'Oyonnax / Bresse Dombes + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT n°4 : Agence de Saône et Loire + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description du marché: Agence de Saône et Loire + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Robinets-vannes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg en bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Lieu: Bourg en bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520651 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520651 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 Rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535337 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la robinetterie et des équipements sanitaires sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la SEMCODA
Numéro de référence:
2024-MAIN-0022
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations sanitaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 215 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: LOT n°1 : Agences de l'Isère Bas Bugey / Rillieux la Pape / Villeurbanne / Trévoux + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 535 000 EUR 💰
Description du marché:
Agences de l'Isère Bas Bugey / Rillieux la Pape / Villeurbanne / Trévoux + Carré Pro
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: dans 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: LOT n°2 : Agences du Pays de Gex / Des 2 Savoie + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Agences du Pays de Gex / Des 2 Savoie + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: LOT n°3 : Agences d'Oyonnax / Bresse Dombes + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Agences d'Oyonnax / Bresse Dombes + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: LOT n°4 : Agence de Saône et Loire + Carré Pro
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description du marché: Agence de Saône et Loire + Carré Pro <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Robinets-vannes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg en bresse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Lieu: Bourg en bresse
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semcoda
Numéro d'enregistrement national:
75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon
Cs 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRET Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474224066 📞
URL: http://www.semcoda.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520651 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520651 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
632149
Adresse postale: 67 Rue Servient
Cs 73816
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535337 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la robinetterie et des équipements sanitaires sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 535 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanilogis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Av Eugene Henaff
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commercial@sanilogis.fr 📧
Téléphone: 0478800022 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Air'bain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 All Des Marettes
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@airbain.fr 📧
Téléphone: 04 26 09 58 34 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 265 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 155 Rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: commerce-centreest@proxiserve.fr 📧
Téléphone: 0472146150 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Ain 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 535337-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre, par lot
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 231-723277 (2024-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Valeur estimée hors TVA: 1 215 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Agences du Pays de Gex / Des 2 Savoie + Carré Pro
Agences d'Oyonnax / Bresse Dombes + Carré Pro
Agence de Saône et Loire + Carré Pro
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-Main-0022
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour le renouvellement de la robinetterie et des équipements sanitaires sur l'ensemble du patrimoine immobilier de la Semcoda
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 535 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SANILOGIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanilogis
Numéro d'enregistrement national:
1520651-1-1-1
Adresse postale: 10 Av Eugene Henaff
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commercial@sanilogis.fr 📧
Téléphone: 0478800022 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 215 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AIR'BAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Air'bain
Numéro d'enregistrement national:
1520651-1-2-1
Adresse postale: 13 All Des Marettes
Code postal: 38300
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@airbain.fr 📧
Téléphone: 04 26 09 58 34 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1520651-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 265 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Numéro d'enregistrement national:
1520651-1-4-1
Adresse postale: 155 Rue Anatole France
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: commerce-centreest@proxiserve.fr 📧
Téléphone: 0472146150 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
53473
Région: Ain 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 535337-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants maximum de l'accord-cadre, par lot
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
102CA363-A3C4-5534-A113758448F0FE3C
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 231-723277 (2024-11-26)
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