Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 01 : Opérations, hors ateliers et usines relais, dont le montant prévisionnel est inférieur à 300 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de la CASVL
Code postal: 49400
Ville: Saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Critères d'attribution
Critère: Cf. le Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 02 : Construction d’ateliers et usines relais dont le montant prévisionnel des travaux est inférieur à 1 000 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement: oui
Critères d'attribution
Critère: cf Réglement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 55
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241404565 📞
Fax: +33 241404565 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saumurvaldeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074205 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Numéro de référence:
ACMOE2024
Brève description: Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maitrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot 01 : Opérations, hors ateliers et usines relais, dont le montant prévisionnel est inférieur à 300 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La mission de maîtrise d’œuvre concernera des projets de bâtiment de type tertiaire, de constructions neuves, de la rénovation/réhabilitation existantes, ou des travaux d’extension. Elle concernera des bâtiments en possession de l’agglomération ainsi que les futures acquisitions.
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Code postal: 49400
Ville: Saumur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Critères d'attribution
Critère: Cf. le Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot 02 : Construction d’ateliers et usines relais dont le montant prévisionnel des travaux est inférieur à 1 000 000 € HT
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
La mission de maîtrise d’œuvre concernera des projets de construction d’ateliers relais et usines relais standards ou d’extension d’ateliers ou usines relais existants.
Ville: Saumur
Autres informations sur le renouvellement: oui
Critères d'attribution
Critère: cf Réglement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 55
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateu
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire (49)
Numéro d'enregistrement national:
2000787600011
Adresse postale: CS 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandespubliques@saumurvaldeloire.fr 📧
Téléphone: +33 241404565 📞
Fax: +33 241404565 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.saumurvaldeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
6, allée de l'île gloriette 44041 Nantes Cedex,
tél. : (+33) 2-40-99-46-00,
Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr,
Télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58.
Le Tribunal Administratif peut également être saisi via l'adresse http:// www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-074205 (2024-02-02)
Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 400 000 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Méthodologie (20 points) : - Mode opératoire (10 points) - Méthode de travail pour mener à bien et piloter les différentes missions détaillées au sein du CCTP (15 points) Moyens humains (10 points) : - Moyens humains (CV) afin de démontrer que les différentes compétences requises et listées dans le CCTP sont réunies
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Définition et appréciation du critère : Approche environnementale de l’équipe et modalités d’intégration de l’analyse de cycle de vie (ACV).
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 400 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ATEA - AMBRE ENERGIES
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atea@atea-architecture.com 📧
Téléphone: +33 241512072 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ATOME - AB INGENIERIE - EVEN STRUCTURES
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: atome.saumur@gmail.com 📧
Téléphone: +33 241526169 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 800 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 110-336705 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 400 000 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique Définition et appréciation du critère : Méthodologie (20 points) : - Mode opératoire (10 points) - Méthode de travail pour mener à bien et piloter les différentes missions détaillées au sein du CCTP (15 points) Moyens humains (10 points) : - Moyens humains (CV) afin de démontrer que les différentes compétences requises et listées dans le CCTP sont réunies
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Définition et appréciation du critère : Approche environnementale de l’équipe et modalités d’intégration de l’analyse de cycle de vie (ACV).
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2400025L11
Date de conclusion du contrat: 2024-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 400 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre lot 01 Groupement ATEA
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ATEA - AMBRE ENERGIES
Numéro d'enregistrement national:
78621103700019
Code postal: 49400
Commune postale: Saumur
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: atea@atea-architecture.com 📧
Téléphone: +33 241512072 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre lot 01 Groupement ATOME
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ATOME - AB INGENIERIE - EVEN STRUCTURES
Numéro d'enregistrement national:
44220095200061
Courrier électronique: atome.saumur@gmail.com 📧
Téléphone: +33 241526169 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 800 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre lot 02 Groupement ATOME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre lot 02 Groupement ATEA
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
20007187600011
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
20007187600011
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 110-336705 (2024-06-06)
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