Accord-cadre à bons de commande - Entretien courant du parc immobilier - La Nantaise d'Habitations
La Nantaise d'habitations
Accord-cadre à bons de commande de travaux pour l'entrteien du parc immobilier de La Nantaise d'Habitations situé en Loire Atlantique et dans le Morbihan
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Travaux de remise en état et de remise à neuf › Travaux de remise en état
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-25 | Avis de marché |
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2024-06-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien courant du parc immobilier - La Nantaise d'Habitations
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Informations sur les options
Description des options: Voir RC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Métallerie - Serrurerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Métallerie - Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 56 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Géographique 44 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Code postal: 44000
Ville: nantes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible au sein du règlement de consutation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Nantaise d'Habitations
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Nantaise d'Habitations
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
Téléphone: 0240145225 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_L8toNQVaDj 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_L8toNQVaDj 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 083-250803 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Entretien courant du parc immobilier - La Nantaise d'Habitations
Numéro de référence:
2024DPSTP023
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de travaux pour l'entrteien du parc immobilier de La Nantaise d'Habitations situé en Loire Atlantique et dans le Morbihan
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Secteur Géographique 44 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description du marché:
Secteur Géographique 44 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Electricité- Chauffage électrique
Informations sur les options
Description des options: Voir RC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Menuiserie - Serrurerie - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Secteur Géographique 44 - Métallerie - Serrurerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Métallerie - Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Menuiserie - Fermetures extérieures - vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Couverture - Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Secteur Géographique 56 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Description du marché:
Secteur Géographique 56 - Plomberie- Chauffage- Production individuelle d'eau chaude sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Description du marché: Secteur Géographique 56 - Electricité- Courant fort / courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Interphonie- Contrôle d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Description du marché: Secteur Géographique 44 - Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Secteur Géographique 44 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Description du marché:
Lot N°2 : Secteur Géographique 44 - Peinture- Revêtements muraux- Revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Code postal: 44000
Ville: nantes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible au sein du règlement de consutation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Nantaise d'Habitations
Numéro d'enregistrement national:
85680136000020
Adresse postale: 1 allée des Hélices
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: La Nantaise d'Habitations
Courrier électronique: contact@lnh-sa.fr 📧
Téléphone: 0240145225 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_L8toNQVaDj 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_L8toNQVaDj 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 083-250803 (2024-04-25)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de mise à disposition de personnels intérimaires
Numéro de référence:
Brève description: Accord cadre de mise à disposition de personnels intérimaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Titre: Personnels compta/finance
Description du marché: Mise à disposition de Personnels compta/finance en intérim
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Personnels administratifs
Description du marché: mise à disposition de Personnels administratifs en intérim
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre: Personnels techniques
Description du marché: Mise à disposition de Personnels techniques en intérim
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_cPQQuQ78oI&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_cPQQuQ78oI&v=1&selected=0 🌏
Source: OJS 2024/S 114-351004 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de mise à disposition de personnels intérimaires
Numéro de référence:
2024DRH002
Brève description: Accord cadre de mise à disposition de personnels intérimaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Titre: Personnels compta/finance
Description du marché: Mise à disposition de Personnels compta/finance en intérim
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Titre: Personnels administratifs
Description du marché: mise à disposition de Personnels administratifs en intérim
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre: Personnels techniques
Description du marché: Mise à disposition de Personnels techniques en intérim
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_cPQQuQ78oI&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_cPQQuQ78oI&v=1&selected=0 🌏
Source: OJS 2024/S 114-351004 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception-Réalisation pour l'opération - Ilot CLEM à NANTES
Numéro de référence:
Brève description:
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Conception-Réalisation pour l'opération « Ilot CLEM » à NANTES
Description du marché:
Ville: Nantes
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Nombre de candidats envisagé: 4
Description
Code postal: 4400
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Le nombre est une pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible au sein du règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_e_QDnNL4Ab&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_e_QDnNL4Ab&v=1&selected=0 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Judiciaire de Nantes
Source: OJS 2024/S 117-357964 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception-Réalisation pour l'opération - Ilot CLEM à NANTES
Numéro de référence:
2024DDC010
Brève description:
Conception-Réalisation pour l'opération - Ilot CLEM -
à NANTES
Produits/services: Travaux de construction
📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
2024DDC010
Titre: Conception-Réalisation pour l'opération « Ilot CLEM » à NANTES
Description du marché:
Conception-Réalisation pour l'opération « Ilot CLEM »
à NANTES
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Ville: Nantes
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Nombre de candidats envisagé: 4
Description
Code postal: 4400
Ville: Nantes
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Le nombre est une pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Qualité et pertinence de l'équipe proposée
. Chiffre d'affaires de l'entreprise
. Effectif et moyens de l'entreprise
. Composition, Qualité et compétences du groupement: Les critères de la phase candidature sont dans le Règlement de consultation phase candidature.
Les critères d'analyse des offres seront communiqués aux candidats retenus à l'issu de la 1er phase.
Afficher plus
Qualité et pertinence des références: Les critères de la phase candidature sont dans le Règlement de consultation phase candidature.
Les critères d'analyse des offres seront communiqués aux candidats retenus à l'issu de la 1er phase.
Note compréhension des enjeux: Les critères de la phase candidature sont dans le Règlement de consultation phase candidature.
Les critères d'analyse des offres seront communiqués aux candidats retenus à l'issu de la 1er phase.
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_e_QDnNL4Ab&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_e_QDnNL4Ab&v=1&selected=0 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciare de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Adresse postale: 19 quai Francois Miterrand
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal
Courrier électronique: tj-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Judiciaire de Nantes
Source: OJS 2024/S 117-357964 (2024-06-14)
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