Accord-cadre à bons de commande de relevés bathymétriques et topographiques sur les rivières du bassin de la Loire en amont de la confluence avec la Vienne sur la période 2024-2027
DREAL Centre-Val de Loire
Les relevés bathymétriques et topographiques consistent à mesurer l'altitude terrestre et subaquatique en plusieurs sections et ouvrages en travers d'une rivière. Les relevés peuvent concerner des portions de cours d'eau allant de quelques kilomètres de longueur à plusieurs dizaines de kilomètres de longueur. Les largeurs et les profondeurs des cours d'eau sont très variables, pouvant aller de quelques mètres de largeur à plusieurs dizaines de mètres de largeur. Le candidat devra être en mesure de réaliser les levés quelle que soit la configuration. Pour l'établissement des prix plafond de l'accord-cadre, les largeurs de sections et d'ouvrages seront classées selon trois intervalles ([0 - 15 m ; 15 m - 40 ; > 40 m].
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de relevés bathymétriques et topographiques sur les rivières du bassin de la Loire en amont de la confluence avec la Vienne sur la période 2024-2027
Brève description:
“Les relevés bathymétriques et topographiques consistent à mesurer l'altitude terrestre et subaquatique en plusieurs sections et ouvrages en travers d'une...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: DREAL_CVL_TOPO_AC_2024
Titre: Relevés bathymétriques et topographiques sur les rivières du bassin de la Loire en amont de la confluence avec la Vienne sur la période 2024-2027
Description du marché:
“Les relevés bathymétriques et topographiques consistent à mesurer l'altitude terrestre et subaquatique en plusieurs sections et ouvrages en travers d'une...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 13000930100016
Adresse postale: 5 avenue Buffon CS 96407
Code postal: 45064
Commune postale: Orleans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174141 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: DREAL Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 13000930100016
Adresse postale: 5 avenue Buffon CS 96407
Code postal: 45064
Commune postale: Orleans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174141 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-209866 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de relevés bathymétriques et topographiques sur les rivières du bassin de la Loire en amont de la confluence avec la Vienne sur la période 2024-2027
Brève description:
“Les relevés bathymétriques et topographiques consistent à mesurer l'altitude terrestre et subaquatique en plusieurs sections et ouvrages en travers d'une...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: DREAL_CVL_TOPO_AC_2024
Titre: Relevés bathymétriques et topographiques sur les rivières du bassin de la Loire en amont de la confluence avec la Vienne sur la période 2024-2027
Description du marché:
“Les relevés bathymétriques et topographiques consistent à mesurer l'altitude terrestre et subaquatique en plusieurs sections et ouvrages en travers d'une...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DREAL Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 13000930100016
Adresse postale: 5 avenue Buffon CS 96407
Code postal: 45064
Commune postale: Orleans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174141 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: DREAL Centre-Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 13000930100016
Adresse postale: 5 avenue Buffon CS 96407
Code postal: 45064
Commune postale: Orleans cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.affaires-financieres.dreal-centre@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 0236174141 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-209866 (2024-04-08)
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