ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ANALYSES DE LA QUALIT2 DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU
Syndicat Roannaise de l'Eau
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ANALYSES DE LA QUALIT2 DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ANALYSES DE LA QUALIT2 DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU
Brève description:
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d'eau et des sources exploités par Roannaise de l'eau
Description du marché:
Adresse postale: 63 Rue Jean Jaures
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: marché renouvelable deux fois un an par reconduction expresse
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: deux fois un an par décision expresse de la Collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Suivi de la qualité phytosanitaire des cours d'eau sur le territoire de Roannaise de l'eau
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-12-19 12:00:00 📅
Lieu: roanne
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: précisé dans les documents de la consultation
Dépôts et garanties exigés: précisé dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: précisé dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: précisé dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Roannaise de l'Eau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FRECHET Daniel
Courrier électronique: aaubelle@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: 0477686894 📞
Fax: 0477717422 📠
URL: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54717 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54717 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688940 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ANALYSES DE LA QUALIT2 DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU
Brève description:
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D'ANALYSES DE LA QUALIT2 DE L'EAU SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAISE DE L'EAU
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d'eau et des sources exploités par Roannaise de l'eau
Description du marché:
suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d'eau et des sources exploités par Roannaise de l'eau
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
📦
Adresse postale: 63 Rue Jean Jaures
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: marché renouvelable deux fois un an par reconduction expresse
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: deux fois un an par décision expresse de la Collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Suivi de la qualité phytosanitaire des cours d'eau sur le territoire de Roannaise de l'eau
Description du marché:
Suivi de la qualité phytosanitaire des cours d'eau sur le territoire de Roannaise de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-12-19 12:00:00 📅
Lieu: roanne
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: précisé dans les documents de la consultation
Dépôts et garanties exigés: précisé dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: précisé dans les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: précisé dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Roannaise de l'Eau
Numéro d'enregistrement national:
84
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42313
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FRECHET Daniel
Courrier électronique: aaubelle@roannaise-de-leau.fr 📧
Téléphone: 0477686894 📞
Fax: 0477717422 📠
URL: http://www.roannaise-de-leau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54717 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54717 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
7A2A1322-AA14-9512-B1E3855AF2440A4A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative)
-Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché (articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-1 à R 551-9 du code de justice administrative)
-Recours de plein contentieux à l'encontre du marché : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant sa signature, recours pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (articles L 521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688940 (2024-11-08)
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