Accord-cadre (à Bdc et à MS) portant sur des prestations d'impressions éditiques et signalétiques, de mise en page, de conception graphique pour les besoins de la SEM EMH Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé ESAT, EA ou équivalent du secteur du handicap)
SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé ESAT, EA ou équivalent du secteur du handicap)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
| 2025-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre (à Bdc et à MS) portant sur des prestations d'impressions éditiques et signalétiques, de mise en page, de conception graphique pour les besoins de la SEM EMH Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé ESAT, EA ou équivalent du secteur du handicap)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 11:30:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544817 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544817 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-632781 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre (à Bdc et à MS) portant sur des prestations d'impressions éditiques et signalétiques, de mise en page, de conception graphique pour les besoins de la SEM EMH Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé ESAT, EA ou équivalent du secteur du handicap)
Numéro de référence:
ACEDITIQUES
Brève description:
Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max)
lot 4: mono-attributaire (lot réservé ESAT, EA ou équivalent du secteur du handicap)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1
Description du marché:
Lot 1 : prestations de conception graphique (Accord-cadre à bons de commandes et à Marchés subséquents)
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: null
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché:
Lot 2 : impression signalétique (Accord-cadre à bons de commandes et à Marchés subséquents) pour les besoins de la DIRCOM
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3
Description du marché:
Lot 3 : services d'impression et d'édition (Accord-cadre à bons de commandes et à Marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4
Description du marché:
Lot 2 : impression signalétique (Accord-cadre à bons de commandes et à Marchés subséquents) pour les besoins de la DTGC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 11:30:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Extrait K, extrait Kbis, extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrive compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Capacité technique et professionnelle
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Afficher plus
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
80043
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544817 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544817 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
D7A291B2-9ECB-9692-C2504258D66FF5F9
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-632781 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-11)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-06 📅
Titre: Accord-cadre (à Bdc et à Ms) portant sur des prestations d'impressions éditiques et signalétiques, de mise en page, de conception graphique pour les besoins de la Sem Emh Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé Esat, Ea ou équivalent du secteur du handicap)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adeline fuzenot
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Des Vergers
Code postal: 25640
Commune postale: Flagey-Rigney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adeline@adelinefuzenot.com 📧
Téléphone: 0688940397 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: 3MA GROUP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Manfred Behr
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: l.resino@3magroup.com 📧
Téléphone: 0389732973 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mp france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 233 Rue Francois Ponsin
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-Le-Tiche
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: contact@multiprint.fr 📧
Téléphone: 0382847453 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Apf france handicap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Allee Du Chateau
Code postal: 57070
Commune postale: Saint Julien Les Metz
Courrier électronique: signaletique.saintjulien@apf.asso.fr 📧
Téléphone: 0387753324 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 632781-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 050-160973 (2025-03-11)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025009
Date de conclusion du contrat: 2025-03-06 📅
Titre: Accord-cadre (à Bdc et à Ms) portant sur des prestations d'impressions éditiques et signalétiques, de mise en page, de conception graphique pour les besoins de la Sem Emh Lot 1,2,3 : multi-attributaire ( 2 attributaires max) lot 4: mono-attributaire (lot réservé Esat, Ea ou équivalent du secteur du handicap)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre:
ADELINE FUZENOT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Adeline fuzenot
Numéro d'enregistrement national:
1544817-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue Des Vergers
Code postal: 25640
Commune postale: Flagey-Rigney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adeline@adelinefuzenot.com 📧
Téléphone: 0688940397 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
3MA GROUP
Nom: 3MA GROUP
Numéro d'enregistrement national:
1544817-1-1-2
Adresse postale: 9 Rue Manfred Behr
Code postal: 68250
Commune postale: Rouffach
Région: Haut-Rhin 🏙️
Courrier électronique: l.resino@3magroup.com 📧
Téléphone: 0389732973 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MP FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mp france
Numéro d'enregistrement national:
1544817-1-2-1
Adresse postale: 233 Rue Francois Ponsin
Code postal: 57390
Commune postale: Audun-Le-Tiche
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: contact@multiprint.fr 📧
Téléphone: 0382847453 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
APF FRANCE HANDICAP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Apf france handicap
Numéro d'enregistrement national:
1544817-1-4-1
Adresse postale: 4 Allee Du Chateau
Code postal: 57070
Commune postale: Saint Julien Les Metz
Courrier électronique: signaletique.saintjulien@apf.asso.fr 📧
Téléphone: 0387753324 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 632781-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2AE852E7-F613-1C5F-B751BB0BE9396B73
Source: OJS 2025/S 050-160973 (2025-03-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕