ACCOMPAGNEMENT POUR LA FINALISATION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE-.
Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
ACCOMPAGNEMENT POUR LA FINALISATION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement pour la finalisation de l’elaboration du schema de coherence territoriale-.
Numéro de référence: 2461
Brève description:
“ACCOMPAGNEMENT POUR LA FINALISATION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Numéro d'enregistrement national: 20006866600011
Adresse postale: Hôtel de ville de SAINT-DIZIER
Code postal: 52115
Commune postale: Saint-dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saintdizier.fr 📧
Téléphone: 0325073146 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34024 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34024 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720192 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accompagnement pour la finalisation de l’elaboration du schema de coherence territoriale-.
Numéro de référence: 2461
Brève description:
“ACCOMPAGNEMENT POUR LA FINALISATION DE L’ELABORATION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Numéro d'enregistrement national: 20006866600011
Adresse postale: Hôtel de ville de SAINT-DIZIER
Code postal: 52115
Commune postale: Saint-dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saintdizier.fr 📧
Téléphone: 0325073146 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34024 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34024 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-720192 (2024-11-22)
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