Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.
Avis de marché (2024-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Abonnement a des ressources numeriques pour des etablissements d'enseignement superieur
Reference number: A2024.025
Brève description:
“Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur.
Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes,...”
Brève description
Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur.
Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne.
Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'abonnement📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“CF. PIECES DE LA CONSULTATION”
Produits/services supplémentaires: Supports de données📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Cf.dce
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“CF.DCE” Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“CF.DCE”
Liste et brève description des conditions:
“CF.DCE” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“CF.DCE”
“La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-
2 et R2124-2-1° du code de la commande...”
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-
2 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L.
2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.
La consultation est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur indiqué dans les pièces de la consultation et pour chaque lot, en euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4du Code de la commande publique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 210-654601 (2024-10-24)