ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

COMUE Lyon Saint-Etienne

Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-24 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abonnement a des ressources numeriques pour des etablissements d'enseignement superieur
Numéro de référence: A2024.025
Brève description:
Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1: Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Description du marché: CF. PIECES DE LA CONSULTATION
Produits/services supplémentaires: Supports de données 📦
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Cf.dce
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 2 de plus
LOT-0004
LOT-0005
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-11 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF.DCE
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CF.DCE
Liste et brève description des conditions: CF.DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437378204 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643519&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2643519&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124- 2 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L. 2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. La consultation est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur indiqué dans les pièces de la consultation et pour chaque lot, en euros HT, sur toute la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R.2162-4du Code de la commande publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradmn.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-654601 (2024-10-24)