310348_MISSION DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE GROUPEMENT HOSPITALIER EST_HUMR

Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre

310348_Mission de PROGRAMMATON ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE GROUPEMENT HOSPITALIER EST CONSTRUCTION DE L'HOPITAL UNIVERSITAIRE DE MEDECINE DE READAPTATION (HUMR)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-16 Avis de marché
2024-06-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 310348_MISSION DE PROGRAMMATION ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE GROUPEMENT HOSPITALIER EST_HUMR
Numéro de référence: 1 lot
Brève description:
310348_Mission de PROGRAMMATON ARCHITECTURALE ET TECHNIQUE GROUPEMENT HOSPITALIER EST CONSTRUCTION DE L'HOPITAL UNIVERSITAIRE DE MEDECINE DE READAPTATION (HUMR)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de programmation 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot Unique
Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot unique
Informations complémentaires:
En dérogation à l'article 13.1.1. du CCAG.F.C.S, la durée du marché s'étend, à compter de la date de l'ordre de service du représentant légal du pouvoir adjudicateur fixant le début de la mission, jusqu'à la notification de la décision du pouvoir adjudicateur attestant de l'exécution complète de la prestation demandée.
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Produits/services supplémentaires: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique et professionnelle : 60 % au regard du mémoire méthodologique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux Energie et Prestations Techniques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
En dérogation à l'article 13.1.1. du CCAG.F.C.S, la durée du marché s'étend, à compter de la date de l'ordre de service du représentant légal du pouvoir adjudicateur fixant le début de la mission, jusqu'à la notification de la décision du pouvoir adjudicateur attestant de l'exécution complète de la prestation demandée.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-291393 (2024-05-16)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 198 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée du marché s'étend, à compter de la date de l'ordre de service du représentant légal du pouvoir adjudicateur fixant le début de la mission, jusqu'à la notification de la décision du pouvoir adjudicateur attestant de l'exécution complète de la prestation.
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a39018cb-1e67-435c-942c-0cbea804ee11-01
Source: OJS 2024/S 114-350035 (2024-06-12)
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