24V0837. Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d' offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : achat de produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique destinés à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Naturdis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-03 | Avis de marché |
| 2025-01-09 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V0837. Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence: 24V0837
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d' offres ouvert - articles...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épicerie fine 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24V0837-01
Titre: Epicerie salée issue de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 119 147 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 40 000,00 €. Montant maximum : 500 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'Administration : 119...”
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Informations complémentaires:
“- CATALOGUES : Chaque catalogue désigné dans la pièce financière unique comme précisé à l'Acte d'Engagement. - FICHES TECHNIQUES : Les fiches techniques...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épicerie fine 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’ exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d' attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V0837-02
Titre: Epicerie sucrée issue de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 161 528 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 60 000,00 €. Montant maximum : 500 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 161...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24V0837-03
Titre: Pâtes et féculents bio
Valeur estimée hors TVA: 273 606 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 100 000,00 €. Montant maximum : 650 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 273...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaire: Déclaration sur chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
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Capacité technique et professionnelle
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle...”
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“Liste principales de livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’ opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
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Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-533164 (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V0837. Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence: 24V0837
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d' offres ouvert - articles...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épicerie fine 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24V0837-01
Titre: Epicerie salée issue de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 119 147 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 40 000,00 €. Montant maximum : 500 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'Administration : 119...”
Informations complémentaires:
“- CATALOGUES : Chaque catalogue désigné dans la pièce financière unique comme précisé à l'Acte d'Engagement. - FICHES TECHNIQUES : Les fiches techniques...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épicerie fine 📦
Adresse postale: Nice
Code postal: 06364
Ville: Nice cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’ exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d' attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24V0837-02
Titre: Epicerie sucrée issue de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 161 528 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 60 000,00 €. Montant maximum : 500 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 161...”
Informations sur les options
Description des options:
“Options : Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24V0837-03
Titre: Pâtes et féculents bio
Valeur estimée hors TVA: 273 606 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 100 000,00 €. Montant maximum : 650 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration : 273...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaire: Déclaration sur chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet...”
Capacité technique et professionnelle
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité: Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle...”
“Liste principales de livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’ opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-533164 (2024-09-03)
Avis d'attribution de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V0837_ Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d' offres ouvert - articles...”
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Valeur totale du marché (hors TVA): 151 823 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 161 528 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 151 823.92 € HT. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 24V0837-02
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 151 823 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Naturdis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 329 541 999 00010
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol BP 23177
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com 📧
Téléphone: +33 492424145 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
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Source: OJS 2025/S 007-017855 (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V0837_ Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Brève description:
“Le marché est lancé pour le compte de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d' offres ouvert - articles...”
Valeur totale du marché (hors TVA): 151 823 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 161 528 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 151 823.92 € HT. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 24V0837-02
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 151 823 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Naturdis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Numéro d'enregistrement national: 329 541 999 00010
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol BP 23177
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@naturdis.com 📧
Téléphone: +33 492424145 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2025/S 007-017855 (2025-01-09)
Avis d'attribution de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 333 179 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24V0837_01
Valeur estimée hors TVA: 119 147 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 101 099.91 € HT. Date de conclusion du contrat : 20/01/2025”
Valeur estimée hors TVA: 273 606 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 232 079.58 € HT. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024”
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V0837_01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101 099 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V0237_01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol BP 23177
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 079 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V0837_02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 06203
Commune postale: NICE CEDEX 3
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
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Source: OJS 2025/S 033-104893 (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 333 179 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24V0837_01
Valeur estimée hors TVA: 119 147 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 101 099.91 € HT. Date de conclusion du contrat : 20/01/2025”
Valeur estimée hors TVA: 273 606 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 232 079.58 € HT. Date de conclusion du contrat : 23/12/2024”
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24V0837_01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 101 099 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V0237_01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol BP 23177
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 079 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24V0837_02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 06203
Commune postale: NICE CEDEX 3
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Source: OJS 2025/S 033-104893 (2025-02-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)