La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse (denrées d'épicerie, produits frais et produits surgelés). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réparties en 5 lots. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisés semestriellement conformément aux stipulations du CCAP. Les montants estimatifs et maximums sont indicatifs seuls les montants indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: 24V0124AOO - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2029 - PM-
Numéro de référence: 24V0124AOO
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse (denrées...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse (denrées d'épicerie, produits frais et produits surgelés).
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réparties en 5 lots.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisés semestriellement conformément aux stipulations du CCAP.
Les montants estimatifs et maximums sont indicatifs seuls les montants indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Epicerie conventionnelle et boissons<br/>”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 61 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 61 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période initiale : 110 000 euro(s) Ht
- période 1 : 125 000 euro(s) Ht
- période 2 : 140 000 euro(s) Ht
- période 3 : 155 000 euro(s) Ht
Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix du bordereau de prix et du catalogue fournisseur
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Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Epicerie bio ou issue de commerce équitable<br/>”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 12 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 12 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période initiale : 13 500 euro(s) Ht
- période 1 : 14 850 euro(s) Ht
- période 2 : 15 200 euro(s) Ht
- période 3 : 15 500 euro(s) Ht
Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix du bordereau de prix et du catalogue fournisseur
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Produits frais conventionnels<br/>”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 51 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 51 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période initiale : 90 000 euro(s) Ht
- période 1 : 100 000 euro(s) Ht
- période 2 : 112 000 euro(s) Ht
- période 3 : 130 000 euro(s) Ht
Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix du bordereau de prix et du catalogue fournisseur
4️⃣
Description du marché:
“Produits frais bio<br/>”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 19 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 19 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période initiale : 20 500 euro(s) Ht
- période 1 : 22 550 euro(s) Ht
- période 2 : 23 100 euro(s) Ht
- période 3 : 23 600 euro(s) Ht
Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix du bordereau de prix et du catalogue fournisseur
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Surgelés conventionnels et bio<br/>”
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 80 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période...”
Informations complémentaires
A titre indicatif, le montant des prestations pour la période initiale est estimé à 80 500 euro(s) Ht, pour un montant maximum annuel de :
- période initiale : 150 000 euro(s) Ht
- période 1 : 165 000 euro(s) Ht
- période 2 : 200 000 euro(s) Ht
- période 3 : 215 000 euro(s) Ht
Les fournitures de l'accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix du bordereau de prix et du catalogue fournisseur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3A222B76-E498-BAFA-330449B22301DBAB
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-657459 (2024-10-28)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Objet Description
Description du marché:
“Epicerie conventionnelle et boissons”
Description du marché:
“Epicerie bio ou issue de commerce équitable”
Description du marché:
“Produits frais conventionnels”
Description du marché:
“Produits frais bio”
Description du marché:
“Surgelés conventionnels et bio”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25v0079
Date de conclusion du contrat: 2025-02-10 📅
Titre: Epicerie conventionnelle et boissons
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1545684-1-1-1
Adresse postale: 1 Av De L'Hers
Code postal: 31621
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pes-mpy-marches-publics@episaveurs.fr📧
Téléphone: 0567524452📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio occitanie pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1545684-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Ariane
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Courrier électronique: marchespublics@mangerbio-occitaniepyrenees.fr📧
Téléphone: 0562532703📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Etablissements cbs
Numéro d'enregistrement national: 1545684-1-3-1
Adresse postale: Rue Paul Langevin
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-Sur-Lot
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Courrier électronique: marchescbs@cbs-distribution.fr📧
Téléphone: 0553704517📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1545684-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Sysco France Sas
Numéro d'enregistrement national: 1545684-1-5-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: catherine.sager@sysco.com📧
Téléphone: 0232069015📞