24V0059AOO - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 IH

Ville de Toulouse

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les années 2025 à 2028.<br/>Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/> Les accords-cadres sont à marchés subséquents ou à bon de commande. Les accords-cadres sont avec un maximum. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec maximum. Le 1er marché subséquent sera attribué sur la base de l'offre remise pour l'accord-cadre initial au titulaire arrivé en tête à l'issue de l'analyse multicritères de cet accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs.<br/>Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. Les estimations annuelles par lot sont indiquées dans le règlement de la consultation. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande. En conséquence, les candidats qui répondent aux marchés lancés par la Cuisine Centrale ont conscience que les volumes indiqués dans les estimatifs peuvent parfois représenter une seule livraison. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans des volumes couvrant la totalité de la production des 35 000 repas/jour

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-08 Avis de marché
2025-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24V0059AOO - Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale de la Ville de Toulouse - Années 2025 à 2028 IH
Numéro de référence: 24V0059AOO
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les années 2025 à 2028.&lt;br/&gt;Les modalités d'exécution de l'accord-cadre...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 769 866 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 27

1️⃣
Description du marché:
“Viande et volaille surgelées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 555 732,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“En 2028”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Poissons surgelés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 2 080 000,00 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées (au regard des échantillons et des fiches techniques)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pêche responsable
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Légumes - pomme de terre - pâtes surgelées”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 1 700 000,00 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Agriculture raisonnée / Hve, Ce
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Patisseries surgelées dont biologiques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 380 000,00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche d'agneau BBC”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 60 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Bien être animal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche jeune bovin biologique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 480 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Bien-être animal
Critère de qualité (nom): Bilan carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche biologique de brebis ou mouton”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 90 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche de boeuf BBC”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 5000 000.00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche de veau rose label rouge”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 1 020 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche de porc label rouge”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 240 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche de volaille label rouge”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 270 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche de volaille certifiée et/ou démarche bien-être animal BBC”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 320 000.00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Découpe de poulet frais biologique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 560 000.00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Poissons frais portionnés”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 260 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fromage portion dont biologique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 2 410 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées au regard des fiches techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Charcuterie”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 38 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Epicerie sucrée - salée dont conserves”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 3 300 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Agriculture raisonnée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Epicerie commerce équitable biologique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Produits alternatif à la viande”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 410 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits dont plein air BBC”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 680 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes 4e et 5e gamme”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 1 060 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Agriculture raisonnée / Hve
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lait - Beurre - Crème - Yaourts - Desserts lactés dont biologique”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 1 680 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lait entier pasteurisé”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande Montant maximum initial : 20 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Lait de vache frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Petits pains - pains spéciaux - viennoiseries”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 280 000.00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Petits pains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais conventionnels”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais biologiques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à marchés subséquents Montant maximum initial : 1 476 000.00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Pommes et kiwis biologiques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande Montant maximum initial : 350 000.00 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497396 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497396 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411534 (2024-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture de denrées alimentaires pour les années 2025 à 2028. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 10 769 866 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24v0500
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Viande et volaille surgelées
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France Sas
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.sager@sysco.com 📧
Téléphone: 0235047600 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: Groupe bigard
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-5-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: rhf.castres@bigard.fr 📧
Téléphone: 0563514441 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Nom: Boucherie des eleveurs
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-9-1
Adresse postale: 768 Rte D Agen
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Région: Gers 🏙️
Courrier électronique: contact@aquicho.fr 📧
Téléphone: 0562601314 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Nom: Societe bernard
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-10-1
Adresse postale: Kerbethune
Code postal: 56500
Commune postale: Moreac
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: bernard.cial@jean-floch.com 📧
Téléphone: 0297616601 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom: Blason d'or sas
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-11-1
Adresse postale: Rte De Bordeaux
Code postal: 24100
Commune postale: Saint-Laurent-Des-Vignes
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: apo.marches@blasondor.fr 📧
Téléphone: 0553745454 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Nom: Estiveau
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-12-1
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Code postal: 33210
Commune postale: Mazeres
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appeldoffre@estiveau.fr 📧
Téléphone: 0556270717 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Nom: Les fermiers landais
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-13-1
Adresse postale: 26 Rue De Papin
Code postal: 40500
Commune postale: Saint-Sever
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: a.thierry@fermiers-so.fr 📧
Téléphone: 0553517230 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-14-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: s.antraygues@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0561104110 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-15-1

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-16-1

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Nom: Transgourmet operations
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-17-1
Adresse postale: 2 av. de l'hers - Zac Eurocentre
Code postal: 31620
Commune postale: Castelnaud D'Estrefonds
Courrier électronique: mp.so@transgourmet.fr 📧
Téléphone: 0826101736 📞

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Nom: Id services
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-18-1
Adresse postale: Av Andre Maurois
Code postal: 24310
Commune postale: Brantome En Perigord
Courrier électronique: ids@id-services.pro 📧
Téléphone: 0553058313 📞

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-19-1

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Nom: Groupe GMD
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-20-1
Adresse postale: All De Gascogne
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: celluledesmarches@gmdeveloppement.fr 📧
Téléphone: 0553980282 📞

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-21-1

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-22-1

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Nom: Manger bio occitanie pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-23-1
Adresse postale: 3 Rue Ariane
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Courrier électronique: marchespublics@mangerbio-occitaniepyrenees.fr 📧
Téléphone: 0562532703 📞

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Nom: Le petrin du pape
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-24-1
Adresse postale: 27 Che De La Salvetat
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers
Courrier électronique: compta@petrin-pape.fr 📧
Téléphone: 0561162150 📞

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-25-1

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-26-1

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Numéro d'enregistrement national: 1497396-1-27-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57040
Région: Haute-Garonne 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB32BE2F-C723-387A-AC59031CD51B4AC8
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2025/S 022-069153 (2025-01-29)