24TRAV09 - Accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de la Métropole TPM
Métropole Toulon-Provence-Méditerranée
La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de la Métropole TPM. Dans le cadre de sa compétence GEMAPI, la Métropole TPM doit se doter d'un outil permettant de réaliser des travaux de génie civil sur l'ensemble des cours d'eau et ouvrages de ruissellement dont elle a la compétence. Il s'agit de travaux de modernisation et de réparation sur des ouvrages hydrauliques qui pourront être réalisés également en cas d'urgence avéré. Les travaux à réaliser se situeront sur l'ensemble du territoire de la Métropole TPM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de stabilisation des sols
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24TRAV09 - Accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de la Métropole TPM
Numéro de référence: 24TRAV09
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de sa compétence GEMAPI, la Métropole TPM doit se doter d'un outil permettant de réaliser des travaux de génie civil sur l'ensemble des cours...”
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000 euros HT minimum et de 2 000 000 euros HT maximum. Le montant annuel...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre considéré est reconduit tacitement...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 19 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2- VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 134-415119 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24TRAV09 - Accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours d'eau et des ouvrages de ruissellement, sur le territoire de la Métropole TPM
Numéro de référence: 24TRAV09
Brève description:
“La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commandes de travaux et travaux d'urgence de génie civil pour des ouvrages hydrauliques sur cours...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de sa compétence GEMAPI, la Métropole TPM doit se doter d'un outil permettant de réaliser des travaux de génie civil sur l'ensemble des cours...”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000 euros HT minimum et de 2 000 000 euros HT maximum. Le montant annuel...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoires de la Métropole Toulon Provence Méditerranée”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre considéré est reconduit tacitement...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 19 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2- VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3-PERFORMANCES EN MATIERE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les modalités essentielles de financement et de...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: 0494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 134-415119 (2024-07-09)
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