24TRAV04 - Travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

La présente consultation concerne les travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots. Le Parc des Lices est un parc urbain ouvert qui s'étend sur près de 90 000 m². Les travaux concernent uniquement la partie ouest du parc, située entre le Boulevard Dr Charles Barnier et l'Avenue de la Victoire du 8 Mai 1945. Ces travaux s'inscrivent dans une opération d'ampleur qui a débuté fin 2023 par la démolition des anciens bâtiments et la sécurisation du site. Cette opération concerne les travaux nécessaires à l'extension paysagère et au réaménagement du Parc des Lices, de ces équipements ludiques et sportifs, et de ces installations d'éclairage public sur la zone existante et sur une zone à créer. Lieu(x) d'exécution : 83000 Toulon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-27	Avis de marché
2024-08-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24TRAV04 - Travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots
Numéro de référence: 24TRAV04
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 997 213 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux d'aménagements paysagers
Valeur estimée hors TVA: 1 487 855 EUR 💰
Description du marché:

Le Lot n°1 concerne, la réalisation des aménagements paysagers à travers la création et la requalification de cheminements doux, la mise en place de plantations et d'installations d'arrosage, la confection de maçonneries paysagères, la pose de mobiliers et de clôtures et le déplacement et l'extension du cani-parc.

Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦

Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦

Code postal: 83000
Ville: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et à l'article 19.1 du CCAP commun à tous les lots.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Création d'aire de jeux en HPL avec sol amortissant coulé
Valeur estimée hors TVA: 181 985 EUR 💰
Description du marché:

Le Lot n°2 concerne la requalification complète des deux aires de jeux existantes pour les petits et à la création d'une aire de jeux d'aventure avec structure multi-activités et tyrolienne. Les structures seront majoritairement en HPL et le sol amortissant sera en EPDM.

Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦

Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et pose de structures en bois de robinier
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot n°3 concerne la fourniture et la pose de structures en bois de robinier accessibles aux enfants ainsi que l'installation d'un sol amortissant fluent en copeaux de bois.

Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Création d'une zone sportive avec terrain multisports et équipements sportifs
Valeur estimée hors TVA: 108 150 EUR 💰
Description du marché:

Le lot n°4 concerne la fourniture et la pose d'un terrain multisports avec création d'une plateforme d'accueil en béton drainant, d'une station de street workout et de 3 agrès de fitness pour compléter le parcours d'activité.

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux d'éclairage public
Valeur estimée hors TVA: 189 223 EUR 💰
Description du marché:

Le lot n°5 concerne la fourniture et la pose de mobiliers d'éclairage publics et les travaux de génie civil.

Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 5.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de garantie financière est définie à l'article 8 du CCAP commun à tous les lots. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 9.1 du CCAP commun à tous les lots. A titre indicatif, le montant total estimatif, tous lots confondus, est de 1 997 213 euros HT, soit 2 396 655, 60 euros HT pour toute la durée du marché. La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Les délais d'exécution de chaque lot sont définis à l'article 5.1 du CCAP commun à tous les lots.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-08-19 16:00:00 📅
Lieu: Toulon
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023.

Capacité technique et professionnelle

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends
Numéro d'enregistrement national: CCRA de MARSEILLE
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Point de contact: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mission Locale des Jeunes Toulonnais
Numéro d'enregistrement national: 38746479500021
Adresse postale: 19 Rue Saint Cyprien
Code postal: 83000
Point de contact: Thierry LESCURE (facilitateur) - 06.07.06.02.22
Courrier électronique: t.lescure@mljt.fr 📧
Téléphone: 0494189390 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, - un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-385354 (2024-06-27)

Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 997 213 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 487 855 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'aménagements paysagers
Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant estimatif du lot 1 est de 1 487 855 euros HT pour toute la durée du marché. L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de : - 512 Heures pour le lot n°1 Travaux d'aménagements paysagers. La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Pour tous les lots, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, la durée de la période de préparation est de 5 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation. Pour le lot 1, le délai d'exécution des travaux est de 25 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Durée de l'accord: 30 semaines
Valeur estimée hors TVA: 181 985 EUR 💰
Description du marché:

Requalification complète des deux aires de jeux existantes pour les petits et à la création d'une aire de jeux d'aventure avec structure multi-activités et tyrolienne. Les structures seront majoritairement en HPL et le sol amortissant sera en EPDM.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant estimatif du lot 2 est de 181 985 euros HT pour toute la durée du marché. Clause d'exécution à caractère social : L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 75 Heures pour le lot n°2 - Création d'aire de jeux en HPL avec sol amortissant coulé. CPV complémentaires : 37535200-9 : Équipements pour terrain de jeux / 37535210-2 : Balançoires pour terrain de jeux / 37535220-5 : Matériels à grimper pour terrain de jeux / 37535240-1 : Toboggans pour terrain de jeux / 43325000-7 : Équipement de parcs et de terrains de jeux / 50800000-3 : Services divers d'entretien et de réparation / 37524700-4 : Accessoires de jeux La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Pour tous les lots, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, la durée de la période de préparation est de 5 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation. Pour les lots 2 à 4, le délai d'exécution des travaux est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et la pose de structures en bois de robinier accessibles aux enfants ainsi que l'installation d'un sol amortissant fluent en copeaux de bois.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant estimatif du lot 3 est de 30 000 euros HT pour toute la durée du marché. CPV complémentaires : 37416000-7 : Équipements de loisirs / 37450000-7 : Équipement pour sports de plein air et sur courts / 37451000-4 Équipements pour sports de plein air La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Pour tous les lots, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, la durée de la période de préparation est de 5 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation. Pour les lots 2 à 4, le délai d'exécution des travaux est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Valeur estimée hors TVA: 108 150 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et la pose d'un terrain multisports avec création d'une plateforme d'accueil en béton drainant, d'une station de street workout et de 3 agrès de fitness pour compléter le parcours d'activité.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant estimatif du lot 4 est de 108 150 euros HT pour toute la durée du marché. Clause d'exécution à caractère social : L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 35 Heures pour le lot n°4 - Création d'une zone sportive avec terrain multisports et équipements sportifs. CPV complémentaires : 37416000-7 : Équipements de loisirs / 37450000-7 : Équipement pour sports de plein air et sur courts / 37451000-4 Équipements pour sports de plein air La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Pour tous les lots, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, la durée de la période de préparation est de 5 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation. Pour les lots 2 à 4, le délai d'exécution des travaux est de 10 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

Valeur estimée hors TVA: 189 223 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et la pose de mobiliers d'éclairage publics et les travaux de génie civil.

Informations complémentaires:

A titre indicatif, le montant estimatif du lot 5 est de 189 223 euros HT pour toute la durée du marché. Clause d'exécution à caractère social : L'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 52 Heures pour le lot n°5 - Travaux d'éclairage public La durée globale de l'opération relative aux travaux d'extension paysagère et de réaménagement du Parc des Lices en 5 lots est de 30 semaines maximum à compter de la date de notification de l'ordre de service actant le démarrage de la période de préparation du Lot n°1. Pour tous les lots, par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, la durée de la période de préparation est de 5 semaines à compter de la date de notification de l'ordre de service ordonnant le démarrage de la période de préparation. Pour le lot 5, le délai d'exécution des travaux est de 15 semaines à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Il est également rappelé que le titulaire du lot n°5 devra achever l'ensemble de ses prestations semaine 20 du planning prévisionnel.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-10 09:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

LIRE : Date limite de réception des offres : Lundi 09 septembre 2024 à 16h00 AU LIEU DE : Date limite de réception des offres : Lundi 19 août 2024 à 16h00

LIRE : Date d'ouverture : 10 septembre 2024 AU LIEU DE : Date d'ouverture : 19 août 2024

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1dc0c46a-4c31-41c7-ac6e-5af0b2352c1f-01
Source: OJS 2024/S 156-484760 (2024-08-09)

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