24FOUR01 - FOURNITURE DE CARBURANT EN LIVRAISON "VRAC" OU EN CUVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM

Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24FOUR01 - FOURNITURE DE CARBURANT EN LIVRAISON "VRAC" OU EN CUVE POUR LES BESOINS DE LA METROPOLE TPM
Numéro de référence: 24FOUR01
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de carburant en livraison " Vrac " ou en cuve pour les besoins de la...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel (EN 590) 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet : - la fourniture et la livraison de carburant de type Gazole Non Routier (GNR) sur site directement au réservoir de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Métropole TPM La liste des points de livraison (qui correspond aux engins et cuves recensés pour le marché) est fournie à l'article 4 du CCTP.”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est définie à l'article 1.8 du RC et à l'article 3 du CCAP.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats sont informés que, conformément à la...”    Afficher plus
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494938300 📞
URL: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d'enregistrement national: Ccra marseille
Adresse postale: Place Félix BARET, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: Ta toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33494427989 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative ;...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 078-232451 (2024-04-18)