24CC010_Prestations de recyclage agricole des boues d'épuration d'origine urbaine

Avis de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24CC010_Prestations de recyclage agricole des boues d'épuration d'origine urbaine
Numéro de référence: 24CC010
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24CC010-01
Titre: Secteur Est
Description du marché: Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24CC010-02
Titre: Secteur Ouest
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-24 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. Règlement de la Consultation: Cf. Règlement de Consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appels d'offre

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC des Vallées du Haut Anjou
Numéro d'enregistrement national: 20007186800133
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 49220
Commune postale: Le lion d'angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valleesduhautanjou.fr 📧
Téléphone: 0241953174 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-valleesduhautanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23314_1019662.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://www.nantes.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-299148 (2024-05-21)