242044 / VRA / DCAMG - AO - ACBDC - Fourniture et gestion des titres restaurants
Valence Romans Agglo
Fourniture et la gestion de titres restaurant, délivrés sous forme papier par un support de chèque restaurant et sous forme électronique par support de carte, pour environ 3 500 agents des collectivités membres du groupement de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-19 | Avis de marché |
| 2025-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 242044 / VRA / DCAMG - AO - ACBDC - Fourniture et gestion des titres restaurants
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Chèques-repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 591 150 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 10:00:00 📅
Lieu: Valence
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncée dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncées dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574547 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574547 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 248-784130 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 242044 / VRA / DCAMG - AO - ACBDC - Fourniture et gestion des titres restaurants
Numéro de référence:
242044
Brève description:
Fourniture et la gestion de titres restaurant, délivrés sous forme papier par un support de chèque restaurant et sous forme électronique par support de carte, pour environ 3 500 agents des collectivités membres du groupement de commandes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 591 150 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1574547
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Valence
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 10:00:00 📅
Lieu: Valence
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncée dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncées dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574547 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574547 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement de commande : Valence Romans Agglo (coordonnateur) / Ville de Romans sur Isère / Ccas de la Ville de Romans sur Isère / Caisse des écoles de Romans sur Isère / Ville de Valence / Ccas de Valence.
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas
d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur."
Epci
Accord-cadre à bon de commande - Montant Annuel En Euros Ht par collectivité :
Valence Romans Agglo : Mini 800 000 euro(s) / Maxi 2 800 000 euro(s)Valence : Mini 500 000 euro(s) / Maxi 1 500 000 euro(s)Ccas Valence : Mini 60 000 euro(s) / Maxi 180 000 euro(s)Ville de Romans : Mini 400 000 euro(s) / Maxi 900 000 euro(s)Ccas Romans : Mini 20 000 euro(s) / Maxi 45 000 euro(s)Caisse des Ecoles Romans : Mini 3 500 euro(s) / Maxi 12 000 euro(s)Total : Mini 1 783 500 euro(s) / Maxi 5 437 000 euro(s)
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
ABB35D56-E504-7B87-11FC2B1CC5F4D104
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 248-784130 (2024-12-19)
Avis d'attribution de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 591 150 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 748 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 85
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-02 📅
Titre: 242044 / Vra / Dcamg - Ao - Acbdc - Fourniture et gestion des titres restaurants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 748 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 748 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Edenred france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Rue Francois Ory
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdmsuddrom-fr@edenred.com 📧
Téléphone: 0174317500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Chef de groupe ✅
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 784130-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 099-333633 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 591 150 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 748 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 85
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
242044
Date de conclusion du contrat: 2025-05-02 📅
Titre: 242044 / Vra / Dcamg - Ao - Acbdc - Fourniture et gestion des titres restaurants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 748 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 748 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Edenred france
Numéro d'enregistrement national:
1574547-1-0-1
Adresse postale: 16 Rue Francois Ory
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdmsuddrom-fr@edenred.com 📧
Téléphone: 0174317500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Chef de groupe ✅
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 784130-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Montants annuels Ht suivants, par collectivité :
Valence Romans Agglo : mini. 800 000 euro(s) / maxi. 2 800 000 euro(s)Ville de Valence : mini. 500 000 euro(s) / maxi. 1 500 000 euro(s)Ccas Valence : mini. 60 000 euro(s) / maxi. 180 000 euro(s)Ville de Romans : mini. 400 000 euro(s) / maxi. 900 000 euro(s)Ccas Romans : mini. 20 000 euro(s) / maxi. 45 000 euro(s)Caisse des Ecoles de Romans : mini. 3 500 euro(s) / maxi. 12 000 euro(s)Durée du marché : 1 an , à compter de la date du :
- pour la Ville de Romans, la Caisse des Ecoles de Romans et le Ccas de Romans : 4 mai 2025 ;
- pour la Ville de Valence, le Ccas de Valence et Valence Romans Agglo : 13 mai 2025.
Reconductible 3 fois 1 an, soit une durée totale de 4 ans maximum
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
A4605B50-DE74-AEBB-42CD8103520CDACC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A4605B60-0262-2945-3458A023F15D03EB
Source: OJS 2025/S 099-333633 (2025-05-22)
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