24010PRP - Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire

Communauté urbaine Creusot Montceau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-27.

Qui ?

• Communauté urbaine Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24010PRP - Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire
Numéro de référence: 24010PRP
Brève description:

24010PRP - Sensibilisation à la prévention et à la gestion des déchets en milieu scolaire

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne: 24010PRP
Informations complémentaires:

Pièces de la candidature : Les intervenants en milieu scolaire doivent être agréés par DSDEN 71 (n'implique pas l'ensemble des personnels des candidats)

Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les intervenants en milieu scolaire doivent être agréés par DSDEN 71 (n'implique pas l'ensemble des personnels des candidats)

Motif d'exclusion: Faillite

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine creusot montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 03 85 77 51 51 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 11000027000014
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 80 73 91 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-122702 (2024-02-27)

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