23N0881 BEAULIEU SUR MER - AMENAGEMENT DE LA PLACE CLEMENCEAU ET DES RUES CONNEXES
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique La consultation a pour objet : L'exécution des travaux de VRD, d'espaces verts et d'arrosage de la Place Clémenceau et des rues connexes à Beaulieu-Sur-Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23N0881 BEAULIEU SUR MER - AMENAGEMENT DE LA PLACE CLEMENCEAU ET DES RUES CONNEXES
Numéro de référence: 23N0881
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique La consultation a...”
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 9 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“A/PLIE Conditions d’exécution sociale art 12 du CCAP: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“NEGOCIATION: Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l’issue d’une première analyse, a (ont)...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualification: FNTP 3433 - FNTP 3431 - FNTP 5162 - FNTP 5118 - FNTP 3451 pour le détail, cf. article 6.1.2.1 du RC”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie art 6 du CCAP: Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par...”
Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226908 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23N0881 BEAULIEU SUR MER - AMENAGEMENT DE LA PLACE CLEMENCEAU ET DES RUES CONNEXES
Numéro de référence: 23N0881
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique La consultation a...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Marché à prix unitaires La durée du contrat est fixée à : 9 mois. Début du contrat : Ordre de service de démarrage. Par complément au CCAG, cet ordre de...”
Informations complémentaires:
“A/PLIE Conditions d’exécution sociale art 12 du CCAP: L'acheteur dans un souci de promotion de l’emploi et de lutte contre l’exclusion, a décidé de faire...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 9 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“OPTIONS: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des prestations...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“NEGOCIATION: Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l’issue d’une première analyse, a (ont)...”
Critères d'attribution
Critère:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualification: FNTP 3433 - FNTP 3431 - FNTP 5162 - FNTP 5118 - FNTP 3451 pour le détail, cf. article 6.1.2.1 du RC”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un...”
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie art 6 du CCAP: Une retenue de garantie de 5.0 % sera appliquée sur chaque demande de paiement dans les conditions fixées par...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026.
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-226908 (2024-04-16)
Avis de marché (2024-04-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de...”
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualification: FNTP 3431 - FNTP 5162 - FNTP 5118 - FNTP 3451 pour le détail, cf. article 6.1.2.1 du RC”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Suppression de la qualification FNTP 3433 du critère de sélection "Capacité technique et professionnelle" pour le lot 1.”
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres au 30.05.2024.”
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres au 30.05.2024.”
Autres informations complémentaires
“Suppression de la qualification FNTP 3433 du critère de sélection "Capacité technique et professionnelle" pour le lot 1. Prolongation de la date limite de...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 085-257594 (2024-04-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires plusieurs exercices: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux / attestations: Présentation d'une liste de travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Qualification: FNTP 3431 - FNTP 5162 - FNTP 5118 - FNTP 3451 pour le détail, cf. article 6.1.2.1 du RC”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Suppression de la qualification FNTP 3433 du critère de sélection "Capacité technique et professionnelle" pour le lot 1.”
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres au 30.05.2024.”
Texte:
“Prolongation de la date limite de remise des offres au 30.05.2024.”
Autres informations complémentaires
“Suppression de la qualification FNTP 3433 du critère de sélection "Capacité technique et professionnelle" pour le lot 1. Prolongation de la date limite de...”
Source: OJS 2024/S 085-257594 (2024-04-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)
- Travaux de construction de bâtiments (>20)
- Ouvrages d'art et de génie civil (>20)
- Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)
- Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques (17)
- Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz (18)
- Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés (>20)