23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES

Métropole Nice Côte d'Azur (06)

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Elle a pour objet la réalisation des travaux de documents imprimés pour les besoins des ateliers du livre et de la communication. - Lot 1 : affiches - flyers - Lot 2 : carton d'invitation- cartes postales - signets - pochettes a rabats. - Lot 3 : dépliants- Lot 4 : brochures - Lot 5 : journaux - livres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• pas de candidat
• SAS Imprimerie Trulli

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur (06)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-23	Avis de marché
2024-05-31	Avis de marché
2024-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
Numéro de référence: 23N0536
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23N0536_01
Titre: Realisation de documents imprimes : affiches – flyers
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 500,00 € Maxi : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Adresse postale: Metropole nice cote d'azur
Code postal: 06364
Ville: NICE CEDEX 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

DESCRIPTION DES OPTIONS: Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 23N0536_02
Titre: Realisation de documents imprimes : carton d'invitation cartes postales - signets - pochettes a rabats
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 € Maxi : 250 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Informations sur les options
Description des options:

Description des options :Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 23N0536_03
Titre: Realisation de documents imprimes : dépliants
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 1 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Informations sur les options
Description des options:

Critères d'attribution
Critère:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 23N0536_04
Titre: Realisation de documents imprimes : brochures
Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 22N0536_05
Titre: Realisation de documents imprimes : journaux - livres
Description du marché:

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 100 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

CHIFFRE D'AFFAIRE: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle

LISTE DES PRINCIPAUX SERVICES: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

CERTIFICATION IMPRIM VERT: Le soumissionnaire devra fournir la certification imprim'Vert ou équivalent.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d’opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497133774 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 AVENUE DES FLEURS CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489988600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

VI.4.3) Introduction des recours 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

VI.4.3) Introduction des recours
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit
jusqu'à la signature du contrat
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du
contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne
(JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié
ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.
n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et
certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées
4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des
référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner
l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site
www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 081-244875 (2024-04-23)

Avis de marché (2024-05-31)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-13 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaire: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

Capacité technique et professionnelle

Certification Imprim'vert: Le soumissionnaire devra fournir la certification imprim'Vert ou équivalent.

Liste des principaux services: Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Prolongation de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-31 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
Autres informations complémentaires
Prolongation de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 244875-2024
Source: OJS 2024/S 106-325012 (2024-05-31)

Avis d'attribution de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Elle a pour objet la réalisation des travaux de documents imprimés pour les besoins des ateliers du livre et de la communication. - Lot 1 : affiches - flyers - Lot 2 : carton d'invitation- cartes postales - signets - pochettes a rabats. - Lot 3 : dépliants- Lot 4 : brochures - Lot 5 : journaux - livres

Valeur totale du marché (hors TVA): 247 292 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Informations complémentaires:

Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de 55 380,03 € HT. Date de conclusion du contrat: 07/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations complémentaires:

Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel dans la PFU d’un montant total de…

… 128 535,24 € HT. Date de conclusion du contrat: 07/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

… 63 377,00 € HT. Date de conclusion du contrat: 08/10/2024. Le nombre d’offres reçues: 1 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Procédure
Type de procédure
Justification de la procédure: néant
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 23N0536-03-LOT 3 : Réalisation de documents imprimes : dépliants
Date de conclusion du contrat: 2024-10-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: PAS DE CANDIDAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pas de candidat
Numéro d'enregistrement national: NEANT
Code postal: 06364
Commune postale: NICE CEDEX 4
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 380 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SAS IMPRIMERIE TRULLI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas imprimerie trulli
Numéro d'enregistrement national: 35008379600010
Adresse postale: 120 Chemin du Moulin de la Clue
Code postal: 06140
Commune postale: Vence
Courrier électronique: devis@imprimerietrulli.com 📧
Téléphone: +33 493583242 📞
URL: www.imprimerietrulli.com 🌏

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 128 535 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63 377 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L’Instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Nice.

Source: OJS 2024/S 208-646004 (2024-10-22)

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