2024DDR006 - Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers | Conseil départemental du Calvados (14)

Date	Document
2024-04-18	Avis de marché
2024-04-23	Avis de marché
2024-05-02	Avis de marché
2024-05-03	Avis de marché
2024-05-16	Avis de marché
2024-05-24	Avis de marché
2024-05-27	Avis de marché
2024-05-28	Avis de marché
2024-06-06	Avis de marché
2024-06-14	Avis de marché
2024-06-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024DDR006 - Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers
Numéro de référence: 2024DDR006
Brève description:

Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et le trans-port de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers sur le territoire du Département du Calvados.

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 2024DDR006 - LOT 1
Titre: Lot n° 01 – Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage sur les ARD de Bayeux et Villers-Bocage
Description du marché:

La consultation a pour objet la fourniture, la mise en œuvre et le transport de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers sur le territoire du Département du Calvados.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La durée initiale est conclue de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2024. A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre pourra ensuite être reconduit 3 fois avec une reconduction au 1er janvier 2025 pour une durée d’1 an par périodes.

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 30 %
Valeur environnementale - 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024DDR006 - LOT 2
Titre: Lot n°02 : Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage sur les ARD de Caen et Falaise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024DDR006 - LOT 3
Titre: Lot n°03 : Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage sur les ARD de Saint-Pierre-sur-Dives et Pont-l'Evêque
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024DDR006 - LOT 4
Titre: Lot n°04 : Fourniture, transport et mise en œuvre des bétons
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 20 %
Valeur environnementale - 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-28 12:00:00 📅
Lieu: Caen
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234574 (2024-04-18)

Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024AFA029 - Programme 2024 de renforcements de chaussées sur le territoire de l'ARD de Falaise
Numéro de référence: 2024AFA029
Brève description:

La consultation a pour objet le programme 2024 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'Agence Routière Départementale de Falaise.

Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Identifiant interne: 2024AFA029 - LOT 1
Titre: 2024AFA029 - Lot n° 1 - Secteur EST de l'ARD de Falaise
Description du marché:

•Tranche Ferme : RD 91 Epaney (du PR 14+820 au PR 15+104), RD 242 Ussy (du PR 0+000 au PR 0+250), RD 509 Cordey (du PR 2+000 au PR 2+830), et RD 248A Versainville (du PR 1+020 au PR 1+450) •Tranche Optionnelle A : RD 511 Pont d'Ouilly (du PR 59+280 au PR 59+560) •Tranche Optionnelle B : RD 658 Aubigny (giratoire) (du PR 10+573 au PR 10+665) •Tranche Optionnelle C : RD 658 Aubigny-Falaise (du PR 10+001 au PR 10+440)

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 90 jours
Informations sur les options
Description des options:

•Tranche Ferme : RD 91 Epaney (du PR 14+820 au PR 15+104), RD 242 Ussy (du PR 0+000 au PR 0+250), RD 509 Cordey (du PR 2+000 au PR 2+830), et RD 248A Versainville (du PR 1+020 au PR 1+450) •Tranche Optionnelle A : RD 511 Pont d'Ouilly (du PR 59+280 au PR 59+560) •Tranche Optionnelle B : RD 658 Aubigny (giratoire) (du PR 10+573 au PR 10+665) •Tranche Optionnelle C : RD 658 Aubigny-Falaise (du PR 10+001 au PR 10+440)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 15 %
Valeur environnementale - 15 %
Description
Identifiant interne: 2024AFA029 - LOT 2
Titre: Lot n° 2 - Secteur OUEST de l'ARD de Falaise
Description du marché:

•Tranche Ferme : RD 6 CESNY LES SOURCES/Tournebus – MARTAINVILLE (du PR 66+210 au PR 68+440), RD 132 URVILLE (du 10+635 au PR 10+840), RD 168 CLECY (du PR 2+209 au PR 2+386 et du PR 2+400 au PR 2+704), RD 183 CINTHEAUX (du PR 2+354 au PR 2+684) et RD 511 CONDE EN NORMANDIE/Condé Noireau (du PR 66+000 au PR 66+485) •Tranche Optionnelle A : RD235 BRETTEVILLE SUR LAIZE – FRESNEY LE PUCEUX (du PR 1+409 au PR 2+036) •Tranche Optionnelle B : RD511A CONDE EN NORMANDIE/Condé Noireau (du PR 65+710 au PR 66+224)

Informations sur les options
Description des options:

•Tranche Ferme : RD 6 CESNY LES SOURCES/Tournebus – MARTAINVILLE (du PR 66+210 au PR 68+440), RD 132 URVILLE (du 10+635 au PR 10+840), RD 168 CLECY (du PR 2+209 au PR 2+386 et du PR 2+400 au PR 2+704), RD 183 CINTHEAUX (du PR 2+354 au PR 2+684) et RD 511 CONDE EN NORMANDIE/Condé Noireau (du PR 66+000 au PR 66+485) •Tranche Optionnelle A : RD235 BRETTEVILLE SUR LAIZE – FRESNEY LE PUCEUX (du PR 1+409 au PR 2+036) •Tranche Optionnelle B : RD511A CONDE EN NORMANDIE/Condé Noireau (du PR 65+710 au PR 66+224)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Source: OJS 2024/S 082-245687 (2024-04-23)

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ENV023 - Boucle cyclable touristique n°13 Côte de Nacre
Numéro de référence: 2024ENV023
Brève description: 2024ENV023 - Boucle cyclable touristique n°13 Côte de Nacre
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Description
Identifiant interne: 202ENV023
Description du marché:

La consultation a pour objet la création de quatre voies vertes et la réhabilitation d'une piste bi-directionnelle. Lieu d’exécution des prestations : Département du Calvados, Courseulles sur Mer – Bernières sur Mer -Douvres la-Délivrande.

Durée de l'accord: 390 jours
Informations sur les options
Description des options:

Tranche ferme : TF - Parc Oiseaux de Courseulles-sur-Mer et chemins agricoles Tailleville/Courseulles. Tranche optionnelle : TOA - rue Charles Benoist - Courseulles-sur-Mer Tranche optionnelle : TOB - Musée du Radar - Douvres la Délivrande

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40 %

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-18 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une négociation pourra être engagée dans les conditions de l'article 2.1
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 Rue Arthur Leduc
Source: OJS 2024/S 087-262962 (2024-05-02)

Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP040 - Mission MOE EXE Remplacement seuil rabattable à Grandcamp-Maisy
Numéro de référence: 2024ETP040
Brève description: 2024ETP040 - Mission MOE EXE Remplacement seuil rabattable à Grandcamp-Maisy
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: 2024ETP040
Titre: 2024ETP040 - MISSION MOE EXE REMPLACEMENT SEUIL RABATTABLE GRANDCAMP-MAISY
Description du marché:

Il s'agit de la mission de suivi d'exécution du marché de remplacement du seuil rabattable sur le port départemental de Grandcamp-Maisy La mission confiée au maître d’œuvre est la suivante : - Visa des études et plans d’exécution (VISA), - Direction de l'exécution des travaux (DET). - Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC). - Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Durée de l'accord: 22 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 %

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur LEDUC
Commune postale: Caen cedex
Source: OJS 2024/S 088-268015 (2024-05-03)

Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ASP056 - RD 613 - Reprise de structure sur le terre plein central de la rocade de Lisieux avant pose de GBA
Numéro de référence: 2024ASP056
Brève description:

Le présent marché a pour objet la sécurisation de la rocade de Lisieux (RD 613). Le département du Calvados poursuit la pose de GBA en remplacement des glissières de sécurité. Ces travaux concernent la préparation de l'axe de chaussée de la rocade avant la mise en place de la GBA béton. A titre indicatif, les quantités principales sont: Démolition de chaussées: 7 600 m² Couche d'accroche: 7 600 m² Grave bitume 0/14: 1 900 T BBSG 0/10: 1 140 T

Description
Identifiant interne: 2024ASP056
Site principal ou lieu d'exécution:

La période de préparation est de 15 jours calendaires. Le délai d’exécution est fixé à 3 mois. Le délai d’exécution ainsi que la période de préparation comprise dans ce délai d’exécution, commenceront à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent marché.

Durée de l'accord: 105 jours
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 15 % - Valeur technique
15 % - valeur environnementale

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Leduc
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231571048 📞
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 097-295906 (2024-05-16)

Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023ETP213 - Mission de Maitrise d'Œuvre des travaux de remise en état de trois ponts mobiles de ports départementaux
Numéro de référence: 2023ETP213
Brève description:

Ce marché a pour objet la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre complète concernant les travaux de réparation et d'entretien des trois ponts mobiles situés à Port-en-Bessin-Huppain et Honfleur. A l'issue d'un diagnostic détaillé, les différentes phases de maitrise d'oeuvre devront être réalisées afin d'établir et chiffrer les travaux de remise en état, puis rédiger les DCE et choisir les entreprises de travaux. A l'issue des phases d'étude, le maître d'oeuvre devra assurer les phases d'exécution afin de mener à bien les travaux déterminés jusqu'aux levées de réserve tout en respectant l'enveloppe budgétaire du projet validée. Le présent marché concerne donc les phases suivantes : Études de diagnostic (DIAG) ; Études d'avant-projet (AVP) ; Études de projet (PRO) ; Assistance pour la passation des marchés publics de travaux (AMT) ; Visa des plans et études d'exécution (VISA) ; Direction de l'exécution des travaux (DET) ; Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) ; Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Description
Identifiant interne: 2023ETP213 - LOT 1
Titre: Lot n°01 – Secteur EST : Port départemental d'Honfleur (Pont de l’Est et Pont Carnot)
Description du marché:

Ce marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre complète concernant les travaux de réparation et d’entretien des trois ponts mobiles situés à Port-en-Bessin-Huppain et Honfleur. A l’issue d’un diagnostic détaillé, les différentes phases de maitrise d’œuvre devront être réalisées afin d’établir et chiffrer les travaux de remise en état, puis rédiger les DCE et choisir les entreprises de travaux. A l’issue des phases d’étude, le maître d’œuvre devra assurer les phases d’exécution afin de mener à bien les travaux déterminés jusqu’aux levées de réserve tout en respectant l’enveloppe budgétaire du projet validée. Le présent marché concerne donc les phases suivantes : Études de diagnostic (DIAG) ; Études d'avant-projet (AVP) ; Études de projet (PRO) ; Assistance pour la passation des marchés publics de travaux (AMT) ; Visa des plans et études d’exécution (VISA) ; Direction de l'exécution des travaux (DET) ; Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) ; Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de par-fait achèvement.

Durée de l'accord: 55 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 % - Valeur technique
Description
Identifiant interne: 2023ETP213 - LOT 2
Titre: Lot n°02 : Secteur Ouest : Port départemental de Port-en-Bessin-Huppain (1 Pont : Pont de l’avant-port).
Description du marché:

Ce marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre complète concernant les travaux de réparation et d’entretien des trois ponts mobiles situés à Port-en-Bessin-Huppain et Honfleur. A l’issue d’un diagnostic détaillé, les différentes phases de maitrise d’œuvre devront être réalisées afin d’établir et chiffrer les travaux de remise en état, puis rédiger les DCE et choisir les entreprises de travaux. A l’issue des phases d’étude, le maître d’œuvre devra assurer les phases d’exécution afin de mener à bien les travaux déterminés jusqu’aux levées de réserve tout en respectant l’enveloppe budgétaire du projet validée. Le présent marché concerne donc les phases suivantes : Études de diagnostic (DIAG) ; Études d'avant-projet (AVP) ; Études de projet (PRO) ; Assistance pour la passation des marchés publics de travaux (AMT) Visa des plans et études d’exécution (VISA) ; Direction de l'exécution des travaux (DET) ; Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) ; Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.

Durée de l'accord: 40 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution du marché. La participation à cette visite est sur inscription auprès du maître d'ouvrage.

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-02 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Adresse postale: Rue Arthur Leduc
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 101-310618 (2024-05-24)

Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ABA027 - Renforcement de chaussées - ARD de Bayeux
Numéro de référence: 2024ABA027
Brève description: 2024ABA027 - Renforcement de chaussées - ARD de Bayeux
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Description
Identifiant interne: 2024ABA027 - LOT 1
Titre: 2024ABA027 - Lot n° 1 - Secteur OUEST- D96-124-514-572 et 5
Description du marché:

- Tranche FERME RD96 du PR 0+497 à 0+843 commune de TREVIERES RD124 du PR 1+000 à 4+686 commune d' OSMANVILLE RD514 du PR 79+926 à 82+637 Communes de CRICQUEVILLE EN BESSIN et GRANDCAMP MAISY RD572 du PR 1+843 à 6+234 Commune de MONTFIQUET - Tranche Optionnelle A RD5 du PR 12+000 à 12+912 communes du BREUIL EN BESSIN et LE MOLAY LITTRY

Site principal ou lieu d'exécution:

Une période de préparation de 21 jours calendaires est prévue à compter de l'ordre de service. Délai de travaux : TF : 4 mois TOA : 1 mois

Durée de l'accord: 5 mois
Informations sur les options
Description des options:

Tranche FERME RD96 du PR 0+497 à 0+843 commune de TREVIERES RD124 du PR 1+000 à 4+686 commune d' OSMANVILLE RD514 du PR 79+926 à 82+637 Communes de CRICQUEVILLE EN BESSIN et GRANDCAMP MAISY RD572 du PR 1+843 à 6+234 Commune de MONTFIQUET Tranche Optionnelle A RD5 du PR 12+000 à 12+912 communes du BREUIL EN BESSIN et LE MOLAY LITTRY

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 15/100
Valeur environnementale : 15 /100
Description
Identifiant interne: 2024ABA027 - LOT 2
Titre: LOT 2- secteur EST- RD 104-112-514-613-6-613 et 572/613
Description du marché:

TRANCHE FERME RD104 du PR 2+071 à 2+527 commune de VAUX SUR AURE RD112 du PR 9+500 à 9+650 commune de VER SUR MER RD 514 du PR 57+100 à 58+182 commune de LONGUES SUR MER RD 613 du PR 91+710 à 92+701 communes de BAYEUX et SAINT VIGOR LE GRAND TRANCHE OPTIONNELLE A RD6 du PR 3+764 à 6+112 commune de MAISONS TRANCHE OPTIONNELLE B RD 613 du PR 93+228 à 94+079 commune de SAINT VIGOR LE GRAND TRANCHE OPTIONNELLE C RD 572/613 GIRATOIRE EISENHOWER commune de BAYEUX

Site principal ou lieu d'exécution:

Une période de préparation de 21 jours calendaires est prévue à compter de l'ordre de service. Délai d'exécution des travaux : TF : 3 mois TOA : 1 mois TOB : 1 mois TOC : 1 mois

Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Description des options:

TRANCHE FERME RD104 du PR 2+071 à 2+527 commune de VAUX SUR AURE RD112 du PR 9+500 à 9+650 commune de VER SUR MER RD 514 du PR 57+100 à 58+182 commune de LONGUES SUR MER RD 613 du PR 91+710 à 92+701 communes de BAYEUX et SAINT VIGOR LE GRAND TRANCHE OPTIONNELLE A RD6 du PR 3+764 à 6+112 commune de MAISONS TRANCHE OPTIONNELLE B RD 613 du PR 93+228 à 94+079 commune de SAINT VIGOR LE GRAND TRANCHE OPTIONNELLE C RD 572/613 GIRATOIRE EISENHOWER commune de BAYEUX

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 15 / 100
Valeur environnementale : 15 / 100

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Commune postale: Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 023170727 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 102-314854 (2024-05-27)

Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Procédure
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 268015-2024
Source: OJS 2024/S 103-318272 (2024-05-28)

Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire du Port de Deauville Trouville
Numéro de référence: 2024ETP091
Brève description: 2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire du Port de Deauville Trouville
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Description
Identifiant interne: 2024ETP091
Titre: 2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire au port de Deauville Trouville
Description du marché: 2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire au port de Deauville Trouville
Produits/services supplémentaires:

Installation de matériel d'éclairage portuaire 📦

Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 30 % - Valeur technique

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-09 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.

Source: OJS 2024/S 110-338888 (2024-06-06)

Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP094 - Port Guillaume - Réhabilitation d'une aire de carénage
Numéro de référence: 2024ETP094
Brève description: 2024ETP094 - Port Guillaume - Réhabilitation d'une aire de carénage
Description
Identifiant interne: 2024ETP094
Site principal ou lieu d'exécution:

Une période de préparation de 60 jours est prévue. Elle débutera à l'ordre de service.

Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 / 100
Description
Identifiant interne: Traitement des eaux
Titre: Traitement des eaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-23 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Capacité économique et financière
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: Capacité technique et professionnelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Source: OJS 2024/S 116-356003 (2024-06-14)

Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP082 - Mission de MOE EXE - Suivi des travaux de l'aire de carénage de Port-Guillaume (Dives Sur Mer - CD14)
Numéro de référence: 2024ETP082
Brève description:

2024ETP082 - Mission de MOE EXE - Suivi des travaux de l'aire de carénage de Port-Guillaume (Dives Sur Mer - CD14)

Description
Identifiant interne: 2024ETP082
Titre: 2024ETP082 - MISSION MOE EXE - SUIVI TRAVAUX DE L'AIRE DE CARÉNAGE DE PORT-GUILLAUME (DIVES-SUR-MER, DPT14)
Description du marché:

L’objet du marché est la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour les missions d’exécution (VISA, DET, OPC, AOR/GPA) dans le cadre du suivi des travaux l'aire de carénage de Port-Guillaume (Dives-sur-Mer) dans le département du Calvados. Le maître d’œuvre devra assurer les phases d’exécution afin de mener à bien les travaux déterminés jusqu’aux levées de réserve tout en respectant l’enveloppe budgétaire du projet validée. Les entreprises en charge de la réalisation des travaux sont en cours de désignation. Ces travaux feront l’objet d’un marché décomposé en deux lots : - Lot 1 - Voiries et réseaux divers (VRD) - Lot 2 - Traitement des eaux

Durée de l'accord: 26 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 %

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-06 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. En cas de négociation, celle-ci pourra porter sur tous les éléments techniques et financiers de l’offre. La négociation s’effectuera avec les quatre offres sélectionnées. Le pouvoir adjudicateur procèdera à l’analyse des offres des candidats sur la base des critères de choix des offres définis dans l’avis et/ou dans le présent règlement de la consultation, le pouvoir adjudicateur choisira l’offre économiquement la plus avantageuse.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2024/S 125-384133 (2024-06-27)