2024DDR006 - Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers

Conseil départemental du Calvados (14)

Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et le trans-port de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers sur le territoire du Département du Calvados.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-18 Avis de marché
2024-04-23 Avis de marché
2024-05-02 Avis de marché
2024-05-03 Avis de marché
2024-05-16 Avis de marché
2024-05-24 Avis de marché
2024-05-27 Avis de marché
2024-05-28 Avis de marché
2024-06-06 Avis de marché
2024-06-14 Avis de marché
2024-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024DDR006 - Fourniture, transport et mise en œuvre de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en accotements routiers
Numéro de référence: 2024DDR006
Brève description:
“Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et le trans-port de matériaux chaulés issus de la filière de...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture, la mise en œuvre et le transport de matériaux chaulés issus de la filière de recyclage et de bétons en...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“La durée initiale est conclue de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2024. A l’issue de la période initiale, l’accord-cadre pourra ensuite être...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 20 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - 20 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234574 (2024-04-18)
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024AFA029 - Programme 2024 de renforcements de chaussées sur le territoire de l'ARD de Falaise
Numéro de référence: 2024AFA029
Brève description:
“La consultation a pour objet le programme 2024 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'Agence Routière Départementale...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Description du marché:
“•Tranche Ferme : RD 91 Epaney (du PR 14+820 au PR 15+104), RD 242 Ussy (du PR 0+000 au PR 0+250), RD 509 Cordey (du PR 2+000 au PR 2+830), et RD 248A...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 90 (DAY)
Informations sur les options
Description des options:
“•Tranche Ferme : RD 91 Epaney (du PR 14+820 au PR 15+104), RD 242 Ussy (du PR 0+000 au PR 0+250), RD 509 Cordey (du PR 2+000 au PR 2+830), et RD 248A...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - 15 %
Description
Description du marché:
“•Tranche Ferme : RD 6 CESNY LES SOURCES/Tournebus – MARTAINVILLE (du PR 66+210 au PR 68+440), RD 132 URVILLE (du 10+635 au PR 10+840), RD 168 CLECY (du PR...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“•Tranche Ferme : RD 6 CESNY LES SOURCES/Tournebus – MARTAINVILLE (du PR 66+210 au PR 68+440), RD 132 URVILLE (du 10+635 au PR 10+840), RD 168 CLECY (du PR...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Source: OJS 2024/S 082-245687 (2024-04-23)
Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ENV023 - Boucle cyclable touristique n°13 Côte de Nacre
Numéro de référence: 2024ENV023
Brève description:
“2024ENV023 - Boucle cyclable touristique n°13 Côte de Nacre”
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la création de quatre voies vertes et la réhabilitation d'une piste bi-directionnelle. Lieu d’exécution des prestations :...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 390 (DAY)
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche ferme : TF - Parc Oiseaux de Courseulles-sur-Mer et chemins agricoles Tailleville/Courseulles. Tranche optionnelle : TOA - rue Charles Benoist -...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 40 %

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une négociation pourra être engagée dans les conditions de l'article 2.1”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 Rue Arthur Leduc
Source: OJS 2024/S 087-262962 (2024-05-02)
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP040 - Mission MOE EXE Remplacement seuil rabattable à Grandcamp-Maisy
Numéro de référence: 2024ETP040
Brève description:
“2024ETP040 - Mission MOE EXE Remplacement seuil rabattable à Grandcamp-Maisy”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la mission de suivi d'exécution du marché de remplacement du seuil rabattable sur le port départemental de Grandcamp-Maisy La mission confiée...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 22 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50 %

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur LEDUC
Commune postale: Caen cedex
Source: OJS 2024/S 088-268015 (2024-05-03)
Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ASP056 - RD 613 - Reprise de structure sur le terre plein central de la rocade de Lisieux avant pose de GBA
Numéro de référence: 2024ASP056
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la sécurisation de la rocade de Lisieux (RD 613). Le département du Calvados poursuit la pose de GBA en remplacement des...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la sécurisation de la rocade de Lisieux (RD 613). Le département du Calvados poursuit la pose de GBA en remplacement des...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“La période de préparation est de 15 jours calendaires. Le délai d’exécution est fixé à 3 mois. Le délai d’exécution ainsi que la période de préparation...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 105 (DAY)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 15 % - Valeur technique
Critère de qualité (nom): 15 % - valeur environnementale

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de consultation”

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Leduc
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231571048 📞
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 097-295906 (2024-05-16)
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2023ETP213 - Mission de Maitrise d'Œuvre des travaux de remise en état de trois ponts mobiles de ports départementaux
Numéro de référence: 2023ETP213
Brève description:
“Ce marché a pour objet la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre complète concernant les travaux de réparation et d'entretien des trois ponts...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre complète concernant les travaux de réparation et d’entretien des trois ponts mobiles...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 55 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 % - Valeur technique
Description
Description du marché:
“Ce marché a pour objet la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre complète concernant les travaux de réparation et d’entretien des trois ponts mobiles...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 40 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 60 %

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Adresse postale: Rue Arthur Leduc
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 101-310618 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ABA027 - Renforcement de chaussées - ARD de Bayeux
Numéro de référence: 2024ABA027
Brève description:
“2024ABA027 - Renforcement de chaussées - ARD de Bayeux”
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Description
Description du marché:
“- Tranche FERME RD96 du PR 0+497 à 0+843 commune de TREVIERES RD124 du PR 1+000 à 4+686 commune d' OSMANVILLE RD514 du PR 79+926 à 82+637 Communes de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une période de préparation de 21 jours calendaires est prévue à compter de l'ordre de service. Délai de travaux : TF : 4 mois TOA : 1 mois”
Durée de l'accord: 5 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche FERME RD96 du PR 0+497 à 0+843 commune de TREVIERES RD124 du PR 1+000 à 4+686 commune d' OSMANVILLE RD514 du PR 79+926 à 82+637 Communes de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 15/100
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : 15 /100
Description
Description du marché:
“TRANCHE FERME RD104 du PR 2+071 à 2+527 commune de VAUX SUR AURE RD112 du PR 9+500 à 9+650 commune de VER SUR MER RD 514 du PR 57+100 à 58+182 commune de...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une période de préparation de 21 jours calendaires est prévue à compter de l'ordre de service. Délai d'exécution des travaux : TF : 3 mois TOA : 1 mois TOB...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“TRANCHE FERME RD104 du PR 2+071 à 2+527 commune de VAUX SUR AURE RD112 du PR 9+500 à 9+650 commune de VER SUR MER RD 514 du PR 57+100 à 58+182 commune de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 15 / 100
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : 15 / 100

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation”

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Commune postale: Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 023170727 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Téléphone: +33 023170727 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Commune postale: Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 023170727 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 102-314854 (2024-05-27)
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Voir règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation”

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Source: OJS 2024/S 103-318272 (2024-05-28)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire du Port de Deauville Trouville
Numéro de référence: 2024ETP091
Brève description:
“2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire du Port de Deauville Trouville”
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Description
Description du marché:
“2024ETP091 - Aménagement de l'espace portuaire au port de Deauville Trouville”
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage portuaire 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 30 % - Valeur technique

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 110-338888 (2024-06-06)
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP094 - Port Guillaume - Réhabilitation d'une aire de carénage
Numéro de référence: 2024ETP094
Brève description:
“2024ETP094 - Port Guillaume - Réhabilitation d'une aire de carénage”
Description
Description du marché:
“2024ETP094 - Port Guillaume - Réhabilitation d'une aire de carénage”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Une période de préparation de 60 jours est prévue. Elle débutera à l'ordre de service.”
Durée de l'accord: 8 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 / 100

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Capacité économique et financière”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Capacité technique et professionnelle”

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Source: OJS 2024/S 116-356003 (2024-06-14)
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024ETP082 - Mission de MOE EXE - Suivi des travaux de l'aire de carénage de Port-Guillaume (Dives Sur Mer - CD14)
Numéro de référence: 2024ETP082
Brève description:
“2024ETP082 - Mission de MOE EXE - Suivi des travaux de l'aire de carénage de Port-Guillaume (Dives Sur Mer - CD14)”
Description
Description du marché:
“L’objet du marché est la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour les missions d’exécution (VISA, DET, OPC, AOR/GPA) dans le cadre du suivi des...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 %

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-06 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 231707272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 231707272 📞
Source: OJS 2024/S 125-384133 (2024-06-27)