L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du CCP. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture d'ouvrage tout support pour les besoins du GHT Hôpitaux de Provence Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 75 000 euro(s) HT/an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-0623 FOURNITURE D'OUVRAGE TOUT SUPPORT POUR LES BESOINS DU GHT HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro de référence: 2024-0623
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du CCP.
Les...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du CCP.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture d'ouvrage tout support pour les besoins du GHT Hôpitaux de Provence
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 75 000 euro(s) HT/an
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du CCP.
Les...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations du CCP.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture d'ouvrage tout support pour les besoins du GHT Hôpitaux de Provence
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 75 000 euro(s) HT/an
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Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour la liste des documents à produire au titre de la capacité économique et financière
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: CE31681E-A7F0-A723-4E592082922BF010
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: CE31683A-A4D9-B0BB-D2725963488F1F24
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629390 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise sur tarifs publics éditeur
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250099
Date de conclusion du contrat: 2025-01-22 📅
Titre: 2024-0623 Fourniture D'Ouvrage Tout Support Pour Les Besoins Du Ght Hopitaux De Provence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 1544452-1-0-1
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon 8eme
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: decitrepro@decitre.fr📧
Téléphone: 0426680068📞
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au...”
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de *300 000 euro(s) Ht.
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 18/02/2025.
Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
*Montant total du marché sur tte la durée (maxi, ccp)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2B23B7D2-D63F-D70B-7C9DBF3DAFFD49EB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2B23B7FA-98EA-9800-1E4293ACE77BA6C4
Source: OJS 2025/S 036-115660 (2025-02-19)