2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel

Ville de Vernon

La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la commune de Saint-Marcel, dont les modalités sont indiquées dans les documents de la consultations. Accord-cadre avec lots mono attributaire ou multi attributaires (voir lots et modalités au cahier des charges) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, la répartition entre les 2 collectivités sont indiqués aux actes d'engagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-30 Avis de marché
2025-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Numéro de référence: 2024/031
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la commune de Saint-Marcel, dont les modalités sont indiquées dans les documents de la consultations. Accord-cadre avec lots mono attributaire ou multi attributaires (voir lots et modalités au cahier des charges) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, la répartition entre les 2 collectivités sont indiqués aux actes d'engagement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie Générale
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Générale
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Restauration Municipale de Vernon
Code postal: 27200
Ville: Vernon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Épicerie générale BIO
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie générale BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Légumineuses et huiles
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Description du marché: Légumineuses et huiles
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Pâtes sèches Bio
Description du marché: Pâtes sèches Bio <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme BIO
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fruits de saison
Description du marché: Fruits de saison <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Légumes de saison
Description du marché: Légumes de saison<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Jus de pomme et cidres
Description du marché: Jus de pomme et cidres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits et légumes déclassés
Description du marché: Fruits et légumes déclassés<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Viande fraiche de boeuf, veau, agneau
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Viande fraiche de boeuf, veau, agneau<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés
Description du marché: Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Viande fraiche de poulet conventionnelle
Description du marché: Viande fraiche de volaille conventionnel<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Volailles conventionnelles ou SIQO (Label Rouge, Bio)
Description du marché: Volailles conventionnelles ou SIQO (Label Rouge, Bio)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Surgelés
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché: Surgelés
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: BOF (Beurre - oeufs - Fromages)
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: BOF (Beurre - oeufs - Fromages)
Produits/services supplémentaires:
Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Produits traiteurs frais
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Description du marché: Produits traiteurs frais<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Produits laitiers fermiers
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers fermiers<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Fromages fermiers
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fromages fermiers<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Produit de la mer
Description du marché: Produit de la mer<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de VERNON
Numéro d'enregistrement national: 83184
Adresse postale: Place Barette
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: OUZILLEAU François
Courrier électronique: marches@vernon27.fr 📧
Téléphone: 0276480166 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site www.marches-securises.fr et indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A51D9C0F-E5EE-99E8-3558969D67D50628
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-592575 (2024-09-30)
Avis d'attribution de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la commune de Saint-Marcel, dont les modalités sont indiquées dans les documents de la consultations
Valeur estimée hors TVA: 4 660 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Pâtes sèches Bio
Fruits de saison
Légumes de saison
Fruits et légumes déclassés
Viande fraiche de boeuf, veau, agneau
Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés
Viande fraiche de volaille conventionnel
Produits traiteurs frais
Produits laitiers fermiers
Fromages fermiers
Produit de la mer

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024/031/01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-02 📅
Titre: Epicerie Générale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: PRO A PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-1-1
Code postal: 59490
Commune postale: Somain
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.somain@proapro.fr 📧
Téléphone: 0327931777 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: BIOCOOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Biocoop
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-2-1
Code postal: 35190
Commune postale: Tinteniac
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: marches.biocooprestaration@biocoop.fr 📧
Téléphone: 0299849463 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Local et facile
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-3-1
Code postal: 76237
Commune postale: Bois-Guillaume
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@localetfacile.fr 📧
Téléphone: 0235594757 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: POUSSE DE LA
Nom: Pousse de la
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-3-2
Code postal: 27420
Commune postale: Les Thilliers en Vexin
Région: Eure 🏙️
Courrier électronique: evpoussesdela@gmail.com 📧
Téléphone: 0689674505 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: PROXIDELICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxidelice
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-4-1
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@proxidelice.fr 📧
Téléphone: 0562301340 📞
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-4-2
1531031-1-4-3

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme du thil
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-5-1
Code postal: 27150
Commune postale: Le Thil-en-Vexin
Courrier électronique: contact@ferme-du-thil.fr 📧
Téléphone: 0679838317 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Terre azur
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-7-1
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Courrier électronique: pta-maromme-adv@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0232939832 📞
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-7-2
Identifiant de l’offre: RODAFRUITS
Nom: Rodafruits
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-7-3
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: rodafruitsao@ribegroupe.com 📧
Téléphone: 0232102960 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-8-1
1531031-1-8-2
1531031-1-8-3

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-9-1
Identifiant de l’offre: Curiosités locales
Nom: Curiosités locales
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-9-2
Code postal: 95510
Commune postale: Aincourt
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@curiositeslocales.com 📧
Téléphone: 0652661308 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: Socopa
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-11-1
Code postal: 27110
Commune postale: Le Neubourg
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Téléphone: 0232389700 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: GROSDOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: Grosdoit
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-12-1
Courrier électronique: info@grosdoit.fr 📧
Téléphone: 0232105515 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-13-1
Identifiant de l’offre: GASTRONOMIE SERVICE
Nom: Gastronomie service
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-13-2
Code postal: 76570
Commune postale: Pavilly
Courrier électronique: marchespublics.gs@krill.fr 📧
Téléphone: 0232824610 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom: Passion froid
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-15-1
Code postal: 76120
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Courrier électronique: ppef-lommarchespublics@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 0235182580 📞

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-16-1

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom: Sysco
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-17-1
Code postal: 76201
Commune postale: Dieppe
Courrier électronique: contact@sysco.com 📧
Téléphone: 0232069026 📞

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-18-1

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-19-1

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Numéro d'enregistrement national: 1531031-1-20-1
Code postal: 76450

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024

Informations complémentaires
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Marché conclu du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025., reconductible 3 fois par période successive de 1 an. 1 Epicerie Générale Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 80?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 20?000,00 euro(s) Ht 2 épicerie générale Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 13?000,00 euro(s) Ht 3 Légumineuses et huiles Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 4 Pâtes sèches Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 5 Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 60?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 6 Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 7 Fruits de saison Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 8 Légumes de saison Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 9 Jus de pomme et cidres Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 10 Fruits et légumes déclassés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 11 Viande fraiche de boeuf, veau, agneau Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 75?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 20?000,00 euro(s) Ht 12 Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 13 Viande fraiche de poulet conventionnelle Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 60?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000 euro(s) Ht 14 Volailles conventionnelles ou Siqo (Label Rouge, Bio) Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000 euro(s) Ht 15 Surgelés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 135?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 35?000 euro(s) Ht 16 Bof Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 140?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 40?000 euro(s) Ht 17 Produits traiteurs frais Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 28?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht 18 Produits laitiers fermiers Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 25?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht 19 Fromages fermiers Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 15?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 5?000 euro(s) Ht 20 Produit de la mer Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 25?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 626CB7F6-B3E5-351B-DA654B45F591864C
Source: OJS 2025/S 024-074711 (2025-01-31)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Eure Seine-Maritime Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
Biocoop curiosités locales FERME DU THIL Gastronomie Service Grosdoit Local et facile passion froid POUSSE DE LA Pro à Pro Proxidelice
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Produits alimentaires d'origine animale Produits agricoles, de la chasse et de la pêche Poissons, crustacés et produits aquatiques Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande