2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel

Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Numéro de référence: 2024/031
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Description du marché:
“Epicerie Générale”
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Épicerie générale BIO”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Légumineuses et huiles”
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Pâtes sèches Bio <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme BIO”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Fruits de saison <br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Légumes de saison<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Jus de pomme et cidres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes déclassés<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche de boeuf, veau, agneau<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viande fraiche de volaille conventionnel<br/>”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Volailles conventionnelles ou SIQO (Label Rouge, Bio)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Description du marché:
“BOF (Beurre - oeufs - Fromages)”
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Produits traiteurs frais<br/>”
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers fermiers<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Fromages fermiers<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produit de la mer<br/>”
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de VERNON
Numéro d'enregistrement national: 83184
Adresse postale: Place Barette
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@vernon27.fr 📧
Téléphone: 0276480166 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site www.marches-securises.fr et indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: A51D9C0F-E5EE-99E8-3558969D67D50628
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-592575 (2024-09-30)