2023a0397 Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes
gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023a0397 Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) du département des...”
Titre
2023a0397 Gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes
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Produits/services: Services d'exploitation d'installations sportives📦
Brève description:
“gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) situées dans les établissements du...”
Brève description
gestion des voies, contrôle des EPI et contrôle principal avec maintenance de la Structure Artificielle d'escalade (Sae) situées dans les établissements du département des Alpes-Maritimes et prestations annexes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1: Gestion, ouverture, entretien, maintenance des voies d'escalade, contrôle des équipements de protection individuelle (Epi)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation d'installations sportives📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alpes- maritimes
Description du marché:
“gestion, ouverture, entretien, maintenance des voies d'escalade, contrôle des équipements de protection individuelle (Epi)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même durée et pour le même montant maximum. Le...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par décision expresse pour la même durée et pour le même montant maximum. Le titulaire ne peut refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2: Contrôle principal, entretien et maintenance des SAE
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes-Maritimes
Description du marché: contrôle principal, entretien et maintenance des SAE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-30
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 247-777016 (2023-12-19)