2023a0314 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département

compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-16	Avis de marché
2023-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Brève description:

2023a0314 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Code CPV supplémentaire: Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-503986
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: épicerie
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 600 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois

Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: surgelés
Intitulé du lot: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 5
Brève description: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 1 200 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois

Intitulé du lot: produits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 13
Brève description: produits issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 500 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la fourniture doit être livrée aux points de livraison dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier prévisionnel non disponible

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 159-503986 (2023-08-16)

Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778651
Se réfère à l'avis: 2023/S 159-503986
Numéro JO-S: 247

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: felix poton Côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 43428546600018
Adresse postale: 31 chemin Sainte Marguerite
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: relais D'Or Côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 81217556000026
Adresse postale: 1ère Avenue 17ème Rue l.i.d bp 633
Commune postale: Carros
Code postal: 06517
Nom: felix potin Côte d'azur
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Nom: biocoop restauration
Numéro d'enregistrement national: 44236533400014
Adresse postale: za de la Morandais CS 11 000
Commune postale: Tinteniac
Code postal: 35190
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 497186000
Contact
Point de contact: Service des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique

Source: OJS 2023/S 247-778651 (2023-12-18)

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