2023a0314 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département

Avis de marché (2023-08-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: route de Grenoble BP 3007
Commune postale: Nice
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 497186000 📞
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“2023a0314 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département”
Produits/services: Épicerie fine 📦
Brève description:
“2023a0314 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins du Département”
Valeur estimée hors TVA: EUR 11 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“la fourniture doit être livrée aux points de livraison dans les conditions indiquées sur chaque bon de commande”
Description du marché: épicerie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 600 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage 📦
Description du marché: beurre, oeuf, fromage, produits laitiers et avicoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 1 200 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: produits issus de l'agriculture biologique
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande d'un montant maximum de 500 000 eur ht et d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois de manière expresse par période de 12...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel non disponible
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 159-503986 (2023-08-16)