végétalisation des cours d'écoles
Ville de Villefranche-sur-Saône
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-02 | Avis de marché |
| 2023-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 23eva0200
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villefranche-Sur-Saône
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.villefranche.net 🌏
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-078583
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“cours d'écoles 69400 - villefranche Sur Saone”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690264300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 027-078583 (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 23eva0200
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villefranche-Sur-Saône
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Contact
Adresse Internet: http://www.villefranche.net 🌏
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-078583
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“cours d'écoles 69400 - villefranche Sur Saone”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690264300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 027-078583 (2023-02-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416942
Se réfère à l'avis: 2023/S 027-078583
Numéro JO-S: 131
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“cours d'écoles 69400 Villefranche Sur Saone”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: entreprise Maurice Thivent Sas
Adresse postale: ham Les Moquets
Commune postale: La Chapelle-sous-Dun
Code postal: 71800
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Nom: espaces Verts Des Monts D'Or
Adresse postale: 29 Che De Fromenteau
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: Rhône 🏙️
Nom: parcs Et Sports
Adresse postale: 7 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 131-416942 (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416942
Se réfère à l'avis: 2023/S 027-078583
Numéro JO-S: 131
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“cours d'écoles 69400 Villefranche Sur Saone”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-05 📅
Nom: entreprise Maurice Thivent Sas
Adresse postale: ham Les Moquets
Commune postale: La Chapelle-sous-Dun
Code postal: 71800
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Nom: espaces Verts Des Monts D'Or
Adresse postale: 29 Che De Fromenteau
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: Rhône 🏙️
Nom: parcs Et Sports
Adresse postale: 7 Rue Jean Mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 131-416942 (2023-07-06)
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