travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - 3 lots
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Titre
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - 3 lots
23_0075
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Produits/services: Travaux de désamiantage📦
Brève description:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Brève description
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - 3 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: lot 1 et 3 ou lot 2 et 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille”
Titre
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement du plomb📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille dans les 2e, 3e, 4e, 5e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure...”
Description des options
prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
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Informations complémentaires: la reconduction du marché se fera de manière tacite
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille dans les 1er, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, et 12e arrondissements
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - tous arrondissements
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, dans la limite de trois reconductions”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
“la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonction de la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les...”
la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonction de la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les trois derniers exercices, qui devra être au moins égale à :- 2 000 000 euro(s) pour l'obtention d'un lot- 4 000 000 euro(s) pour l'obtention de deux lots (1 et 3 ou 2 et 3)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificat travaux de traitement de l'amiante produit par un organisme certificateur accrédité COFRAC à savoir AFNOR ou GLOBAL Certification ou Qualitat...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificat travaux de traitement de l'amiante produit par un organisme certificateur accrédité COFRAC à savoir AFNOR ou GLOBAL Certification ou Qualitat (arrêté du 14 décembre 2012 modifié par l'arrêté du 20 avril 2015) ou équivalent, et certfications individuelles de qualification professionnelles des encadrants et opérateurs en amiante sous-section 3, produits par un organisme certificateur accrédité COFRAC (arrêté du 23 février 2012 modifié)- garantie technique pour le plomb: Attestation de formation au risque plomb exigée pour chaque opérateur. -A défaut, la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen. - déclaration indiquant les effectifs du candidat sur les trois derniers exercices
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“l'Attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de 6 opérateurs et 2 encadrants...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
l'Attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de 6 opérateurs et 2 encadrants pour l'obtention d'un lot et de 8 opérateurs et 3 encadrants pour l'obtention de deux lots s'agissant de l'amiante et de deux opérateurs pour l'obtention d'un lot et de 3 opérateurs pour l'obtention de deux lots s'agissant du plomb
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-15
14:00 📅
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, dans la limite de trois reconductions.le jugement des offres...”
le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, dans la limite de trois reconductions.le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots: 1°) Prix de l'offre 60%2°) Valeur technique de l'offre 40% Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle : Pour ce qui concerne les lots 1 et 2: Chaque lot est conclu pour un montant minimum de 200 000 euro(s) HT annuels et un maximum de 2 000 000 euro(s) HT annuels. Pour ce qui concerne le lot 3:il n'est pas fixé de montant minimum. Le montant maximum annuel de l'accord cadre est fixé à 6 000 000 euro(s) (H.T.). Les lots 1 et 2 sont mono-attributaires ; tandis que le lot 3 est multi-attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 011-028513 (2023-01-11)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur
le patrimoine de la Ville de...”
Brève description
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur
le patrimoine de la Ville de Marseille - 3 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille dans les 2e, 3e, 4e, 5e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“prestations similaires Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de conclure...”
Description des options
prestations similaires Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille dans les 1er, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, et 12e arrondissements
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Description du marché:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de...”
Description du marché
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du
plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille - tous arrondissements
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 011-028513
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_08599
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille”
Titre
travaux de traitement sur site, de retrait et d'encapsulage de matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb sur le patrimoine de la Ville de Marseille
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: avenir de construction
Adresse postale: 14 Rue Emmanuel Vitria
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 485 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023_08600
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements morin
Adresse postale: avenue de Grèce
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 499 261 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023_08601
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 485 💰
“durée : 48 mois
valeur maximale totale de la consultation : 40 000 000,00 euro ht (sur 4 ans)
le lot no 3 est un marché multi attributaires :
Titulaire 1 :...”
durée : 48 mois
valeur maximale totale de la consultation : 40 000 000,00 euro ht (sur 4 ans)
le lot no 3 est un marché multi attributaires :
Titulaire 1 : avenir de construction, 14 Rue Emmanuel Vitria, 13120 GARDANNE, Code NUTS : Frl04, Montant annuel : 362 485,00 euro ht (Cadre d'offre)
titulaire 2 : etablissements morin, Avenue de Grèce, 13140 MIRAMAS, Code NUTS : Frl04, Montant annuel : 499 261,00 euro ht (Cadre d'offre)
titulaire 3 : ISOLEA, 2 Avenue des Artisans, 13150 TARASCON, Code NUTS : Frl04, Montant annuel : 1 196 982,00 euro ht (Cadre d'offre)
titulaire 4 : PREMYS, 20 rue de Copenhague, 13845 VITROLLES, Code NUTS : Frl04, Montant annuel : 608 027,50 euro ht (Cadre d'offre)
service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) :
Mairie de Marseille
Direction Générale Adjointe Maîtriser Nos Moyens
Direction de l'achat et de la Commande Publique
39 bis rue Sainte
13233 Marseille - cedex 20
tél : 04 91 55 19 30
Fax : 04 91 55 19 27
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 6. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22/24 rue Breteuil, 13281 Marseille cedex 6. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387
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Source: OJS 2023/S 084-258581 (2023-04-25)