les caractéristiques précises du marché sont précisées dans le Cctp.Le marché débutera dès sa notification, prévue à titre indicatif mi-avril 2023, et se terminera à l'issue de toutes les périodes de garantie qu'il prévoit.La durée globale de l'opération est de 4 mois période de préparation comprise.La période de préparation est de 3 semaines.Les travaux devront impérativement être terminé pour le 11 aout 2023.Le titulaire devra respecté une clause d'insertion
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: syndicat de gestion de L'Eygoutier
Numéro d'enregistrement national: 20008845800019
Adresse postale: siège social : Hôtel de Ville
Commune postale: La Garde
Code postal: 83957
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494089846📞
Courrier électronique: apasqual@ville-lagarde.fr📧
Fax: +33 494089887 📠
Région: Var🏙️
URL: http://Www.Marches-Public.Info🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: syndicat De Gestion De L'Egoutier : Audrey Pasqual
Adresse postale: mairie De La Grade, Hotel De Ville - rue Jean-Baptiste Lavene
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apasqual@ville-lagarde.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux De Securisation Du Ruisseau De Saint Joseph Sur La Commune De La Valette Du Var
Sge-Txstjoseph”
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“les caractéristiques précises du marché sont précisées dans le Cctp.Le marché débutera dès sa notification, prévue à titre indicatif mi-avril 2023, et se...”
Brève description
les caractéristiques précises du marché sont précisées dans le Cctp.Le marché débutera dès sa notification, prévue à titre indicatif mi-avril 2023, et se terminera à l'issue de toutes les périodes de garantie qu'il prévoit.La durée globale de l'opération est de 4 mois période de préparation comprise.La période de préparation est de 3 semaines.Les travaux devront impérativement être terminé pour le 11 aout 2023.Le titulaire devra respecté une clause d'insertion
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remblayage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“: ruisseau de Saint Joseph situé entre l'avenue Henri Pierre Despaignes et son passage à ciel ouvert entre les parcelles Bk 99 et Bk 98 83160 - la Valette Du Var”
Site principal ou lieu d'exécution
: ruisseau de Saint Joseph situé entre l'avenue Henri Pierre Despaignes et son passage à ciel ouvert entre les parcelles Bk 99 et Bk 98 83160 - la Valette Du Var
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Description du marché:
“les caractéristiques précises du marché sont précisées dans le Cctp.Le marché débutera dès sa notification, prévue à titre indicatif mi-avril 2023, et se...”
Description du marché
les caractéristiques précises du marché sont précisées dans le Cctp.Le marché débutera dès sa notification, prévue à titre indicatif mi-avril 2023, et se terminera à l'issue de toutes les périodes de garantie qu'il prévoit.La durée globale de l'opération est de 4 mois période de préparation comprise.La période de préparation est de 3 semaines.Les travaux devront impérativement être terminé pour le 11 aout 2023.Le titulaire devra respecté une clause d'insertion
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat- l'attestation d'assurance civile professionnelle- déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat- l'attestation d'assurance civile professionnelle- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cautionnement et garanties exigés : le titulaire du marché se verra appliqué une retenue de garantie de 5% du montant du marché.Modalités essentielles de...”
Conditions d'exécution du contrat
cautionnement et garanties exigés : le titulaire du marché se verra appliqué une retenue de garantie de 5% du montant du marché.Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :le financement du/des marché(s) se fera sur les ressources budgétaires propres du Syndicat.Paiement par mandat administratif dans un délai global conforme aux dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -*Echanges en cours de procédure. L'Attention des candidats est portée sur le fait que seule fait foi l'adresse électronique renseignée dans le registre de retrait des dossiers de consultation généré par le profil acheteur (émanant de la saisie informatique de l'opérateur économique dans le formulaire dédié du profil acheteur). Cette adresse électronique conditionne l'effectivité des échanges intervenant entre l'acheteur et l'opérateur économique.En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de l'acheteur d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et desconséquences en résultant.*les travaux, objet du présent marché pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du code dela commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du marché initial
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Le Tribunal Administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible sur le site internet www.telerecours.fr.Vous pouvez contester la présente en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application " Télérecours Citoyens " accessible sur le site internet - www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 040-118568 (2023-02-20)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1265941.70 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“: ruisseau de Saint Joseph situé entre l'avenue Henri Pierre Despaignes et son passage à ciel ouvert entre les parcelles Bk 99 et Bk 98 83160 La Valette Du Var”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 040-118568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/003
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 674 Av D'Estienne D'Orves
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1265941.70 💰
Source: OJS 2023/S 076-227771 (2023-04-13)