l'Accord-Cadre sera mono attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les accords cadres comprennent des montants maximum annuels de commande. Ils ne comprennent pas de montant minimum de commandes. L'Annexe 2 au Cctc précise les travaux inscrits au plan pluriannuel d'investissement (Ppi).Le présent marché concerne les travaux d'entretien courant, d'aménagement, de mise au normes et de grosses réparations dans les bâtiments de la ville de Cuers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Entretien Courant, D'Amenagement, De Mise Aux Normes, De Grosses Reparations Dans Les Batiments De La Ville De Cuers
2023-08-Trx”
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera mono attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera mono attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les accords cadres comprennent des montants maximum annuels de commande. Ils ne comprennent pas de montant minimum de commandes. L'Annexe 2 au Cctc précise les travaux inscrits au plan pluriannuel d'investissement (Ppi).Le présent marché concerne les travaux d'entretien courant, d'aménagement, de mise au normes et de grosses réparations dans les bâtiments de la ville de Cuers
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: sans objet
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: demolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“différents bâtiments communaux et privés situés sur le territoire de la Ville de Cuers 83390 - cuers”
Description du marché: démolition
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de commandes est fixé à 300 000 euro(s) Ht / an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché:
“gros oeuvre, maçonnerie, plâtrerie, isolation, carrelage et revêtements muraux, faïence”
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de commandes est fixé à 800 000 euro(s) Ht / an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Exterieure, Ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“ravalement, traitements des désordres sur maçonnerie de toute nature, traitement et mise en peinture des ouvrages extérieurs de serrurerie et de clôture en...”
Description du marché
ravalement, traitements des désordres sur maçonnerie de toute nature, traitement et mise en peinture des ouvrages extérieurs de serrurerie et de clôture en maçonnerie
Afficher plus
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de commandes est fixé à 500 000 euro(s) Ht / an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie, Sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie, Sanitaires
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de commandes est fixé à 250 000 euro(s) Ht / an
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite Courant Fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité📦
Description du marché: electricité courant fort
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricite Courant Faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: electricité courant faible
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture, Zinguerie,Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de stabilisation des sols📦
Description du marché: couverture, zinguerie, charpente
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture Interieure, Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“peintures, papiers peints, revêtement de sols souples, signalétique, peinture en lettre”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie, Serrurerie,Metallerie Exterieure, Alu, Pvc, Acier, Bois, Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché: menuiserie extérieure, Pvc, Aluminium
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: etanchéité
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie Interieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries intérieures, cloison, faux plafonds, doublage
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: desamiantange
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché:
“désamiantage, plan de retrait dès que niveau d'empoussièrement en sous section 3, (Repérage amiante en cours de réalisation)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chauffage, Ventilation, Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage, ventilation, climatisation
Informations complémentaires: le montant maximum annuel de commandes est fixé à 600 000 euro(s) Ht / an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)certificat de formation à l'amiante du personnel en sous-section 4 pour tous les lots et en sous-section 3 pour le lot " désamiantage "Nota pour tous les lots hors lot désamiantage : si au stade de la remise des offres et descandidatures de l'accord cadre, les entreprises ne disposent pas des certificats de formation à laprévention des risques liés à l'amiante, elles devront s'engager à fournir les certificats demandésau cours de l'exécution de l'accord-cadre, et notamment dès réalisation d'un chantier en milieuamianté
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat dès dépassement d'un bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat dès dépassement d'un bon de commande supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le présent marché est financé sur le budget communal 2023 et suivants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cuers
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Le marché ne comprend pas de visite sur siteen application des dispositions de l'article 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire pour les lots suivants : le lot 2 gros oeuvre - lot 3 peinture extérieure - lot 8 peinture intérieur). Cette clause est détaillée par l'annexe no1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 031-090953 (2023-02-08)
Avis d'attribution de marché (2023-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“différents bâtiments communaux et privés situés sur le territoire de la Ville de Cuers 83390 Cuers” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 031-090953
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202318rl01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: demolition
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: avenir Deconstruction
Adresse postale: 14 Rue Emmanuel Vitria
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 202318rl02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: gros Oeuvre
Nom et adresse du contractant
Nom: fpb-Simeoni
Adresse postale: 257 Bd Des Pins Parasols
Commune postale: Vidauban
Code postal: 83550
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202318rl03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: peinture Exterieure, Ravalement
Nom et adresse du contractant
Nom: multi Services Entretien
Adresse postale: 30 Bd Ferdinand De Lesseps
Commune postale: Marseille 3
Code postal: 13003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202318rl04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: plomberie, Sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia Energie France
Adresse postale: 21 Rue La Boetie
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202318rl05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: electricite Courant Fort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Provence Et Cote D Azur
Adresse postale: 130 Rue Du Revest Les Eaux
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202318rl06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: electricite Courant Faible
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202318rl07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: couverture, Zinguerie,Charpente
Nom et adresse du contractant
Nom: mv2 Maconnerie Verticale
Adresse postale: 93 Rue Des Baumelles
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202318rl08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: peinture Interieure, Sols Souples
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202318rl09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: menuiserie, Serrurerie,Metallerie Exterieure, Alu, Pvc, Acier, Bois, Vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: territoire
Adresse postale: 115 Bd De La Milliere
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202318rl10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: etancheite
Nom et adresse du contractant
Nom: exetanch
Adresse postale: 151 Av Ibrahim Ali
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202318rl11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: menuiserie Interieure
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie 2000
Adresse postale: 31 Av Du Luxembourg
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202318rl12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: desamiantange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202318rl13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: chauffage, Ventilation, Climatisation
Nom et adresse du contractant
Nom: axima Concept
Adresse postale: pl Vila Do Conde
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 106-333012 (2023-05-31)