l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CodeProcédure allotie comme suit=lot 1 : Aménagement de sol, fourniture et plantation de végétaux, arrosage, entretien des espaces vertslot 2 : Travaux d'élagage, abattage d'arbres, débroussaillementdans le Bpu, la ville souhaite faire chiffrer l'accompagnement pour éventuellement concourrir aux villes et villages fleuris (dans le cadre du lot 2) cette prestation d'accompagnement pourra être détaillée dans une annexe financière
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'élagage, abattage des arbres, débroussaillement, entretien des espaces verts, et aménagement de sols, fourniture de plantations, végétaux
Ao 2023-01”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CodeProcédure allotie comme...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CodeProcédure allotie comme suit=lot 1 : Aménagement de sol, fourniture et plantation de végétaux, arrosage, entretien des espaces vertslot 2 : Travaux d'élagage, abattage d'arbres, débroussaillementdans le Bpu, la ville souhaite faire chiffrer l'accompagnement pour éventuellement concourrir aux villes et villages fleuris (dans le cadre du lot 2) cette prestation d'accompagnement pourra être détaillée dans une annexe financière
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les deux lots peuvent être attribués à la même entreprise ou chaque lot à une entreprise différente”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“aménagement de sol, fourniture et plantations de végétaux, arrosage, entretien des espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: mairie De Carry Le Rouet 13620 - carry Le Rouet
Description du marché: aménagements paysagers,plantations, fleurissement, système arrosage automatique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'accord cadre est conclu pour une période ferme de Un An reconductible expressément une année supplémentaire pour chaque lot sans que la durée totale ne...”
Description des renouvellements
l'accord cadre est conclu pour une période ferme de Un An reconductible expressément une année supplémentaire pour chaque lot sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires: interventions ponctuelles et récurrentes également selon le Bpu
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux d'élagage, abattage d'arbres, débroussaillement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: travaux de débroussaillement, abattage d'arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires: caractéristiques techniques selon le Bpu
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clauses de réexamen de contratarticle R2194-1Créé par Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 - art.Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature...”
Conditions d'exécution du contrat
clauses de réexamen de contratarticle R2194-1Créé par Décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 - art.Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage.Celle-ci seront liées :-A la variation de prix des plantes méditerranéennes-a la variation de prix de la main-d'oeuvre-en cas de sécheresse et de déclaration par le préfet, de l'état de " catastrophe naturelle " due à une sécheresse inhabituelle, imposant aux collectivités de faire des économies d'eau (réduction du budget plantations)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -- visite sur site (vivement conseillée mais pas éliminatoire) = deux datess'inscrire au préalable auprès des services techniques, au plus tard 24 heures avant la date :ctm@mairie-carrylerouet.frlundi 06 MARS 2023 (le matin)jeudi 09 MARS 2023 (l'après-midi)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 037-107904 (2023-02-16)
Avis d'attribution de marché (2023-05-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: mairie De Carry Le Rouet 13620 Carry Le Rouet
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 037-107904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“aménagement de sol, fourniture et plantations de végétaux, arrosage, entretien des espaces verts” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux d'élagage, abattage d'arbres, débroussaillement
“décision no 2023-124 de déclaration "Sans suite" de la procédure en date du 04 Mai 2023.La commune de Carry Le Rouet va relancer la consultation”
Source: OJS 2023/S 094-291449 (2023-05-11)